Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 453 résultats pour ""SIR""
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 43·fr
    ...## Mise à prix Deux cent soixante dinars Toute personne désirant...
  • Journal Officiel·1989 / N°085·page 3·fr
    ...Désireux de renforcer encore la coopération internationale dans le...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 8·fr
    ...exécution de sa décision et saisir le Secrétaire d'État au Plan et...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 21·fr
    ...andée à se présenter s'il le désire devant l'Assemblée Générale po...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 18·fr
    ...s opérations commerciales, indésiraelles, mobilisées ou immobilièr...
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 9·fr
    ...**Remarque :** Toute personne désirant enchérir doit obligatoireme...
  • Journal Officiel·1965 / N°029·page 19·fr
    ...Les propriétaires d'actions au porteur désireux d'assister à l'Ass...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 13·fr
    ...— Il appartiendra à quiconque désirerait prendre part à l'adjudica...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 8·fr
    ...ppartient aux intéressés de saisir les tribunaux compétents. Art....
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 41·fr
    ...L'huissier-notaire pourra pénétrer dans les immeubles à saisir, au...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 19·fr
    ...Rehaïem ben Hadi Nasr ben Ali Nessiri, Tunisien, demeurant à Mella...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 9·fr
    ...compter du 19 septembre 1975 Sasir Salem Kertas, à compter du 19 s...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 26·fr
    ...rcelle sus-désignée et qu'il désire faire dresser un acte de notor...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 20·fr
    ...pris celle du conducteur sont asirants aux indications des article...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 29·fr
    ...- Les loisirs, les ports de plaisance, la politique d'aménagement ...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 6·fr
    ...Si l'inculpé refuse de choisir un conseil ou si ce dernier, réguli...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 5·fr
    ...partie la plus diligente de saisir le président de la section Jou...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 30·fr
    ... de propriété a été égaré et désire faire délivrer un duplicata de...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 22·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères devra être munie d...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 5·fr
    ...ier 1971 Mahrouk Ben Abdallah Ksir, à compter du 1er janvier 1971 ...