Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2008 / N°088·page 27·fr
    ...**L'immeuble saisi :** L'immeuble saisi propriété du débiteur a f...
  • Journal Officiel·1982 / N°028·page 7·fr
    ...- Frais d'inscription ……………… 100% - Frais de transport et de séjou...
  • Annonces Légales·2015 / N°146·page 47·fr
    ...25.906d,846 après rabaissement de 40 % Frais en sus Date et lieu ...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 8·fr
    ...### b) 2 - Faisceaux-Hertsiens numériques : - modulations-démodula...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 22·fr
    ...— Tâches 1) A la porte de service, il assiste à la livraison des ...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 18·fr
    4) Un connaissement qui ne mentionne pas le fret, comme prévu au p...
  • Journal Officiel·1988 / N°059·page 10·fr
    ...a) respecté les délais prévus aux articles 45 et 46 de la loi n° 6...
  • Annonces Légales·2021 / N°005·page 12·fr
    ...Les parts saisies sont de 90 m² revenant à la partie saisie de la ...
  • Annonces Légales·2009 / N°087·page 24·fr
    ...Désignation de l'immeuble saisi : L'immeuble saisi fait l'objet d...
  • Annonces Légales·2008 / N°024·page 19·fr
    ...**Débiteur saisi** : Hédia Laâdhari épouse Sghaïer, titulaire de l...
  • Journal Officiel·1974 / N°020·page 14·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance, à la Municipalité des articl...
  • Annonces Légales·2008 / N°065·page 24·fr
    ...2008T04470VEPA1 ## Vente aux enchères publiques sur saisie immobi...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 50·fr
    L'immeuble saisi : est situé à la route de Gremda Km 7 Sfax, consi...
  • Journal Officiel·2019 / N°098·page 23·fr
    ... liaisons FH numériques - Exploitation et maintenance des liaisons...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 46·fr
    ...184.500d,000 après rabaissement de 40 % frais en sus. Date et lie...
  • Annonces Légales·2009 / N°151·page 43·fr
    ...2009T07203VEPA1 # Vente aux enchères publiques sur saisie immobil...
  • Annonces Légales·2009 / N°105·page 16·fr
    ...L'Immeuble saisi : les parts indivises revenant à la partie saisie...
  • Annonces Légales·2009 / N°082·page 45·fr
    L'immeuble saisi : l'immeuble objet du TF n° 30018 Sidi Bouzid dén...
  • Annonces Légales·2010 / N°059·page 23·fr
    ...Partie saisie : Fethi Ben Chefaii Chemkhi C.I.N N° 02032721, demeu...
  • Annonces Légales·2009 / N°082·page 50·fr
    ...2009T04261VEPA1 ## Vente aux enchères publiques sur saisie immobi...