Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2021 / N°087·page 8·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages alloués à un chef de servic...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 5·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
  • Journal Officiel·2017 / N°072·page 136·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2018 / N°082·page 20·fr
    ...0, l'intéressé bénéficie des avantages et indemnités accordés à un...
  • Journal Officiel·1990 / N°038·page 11·fr
    ...— La commission d'octroi d'avantages et garanties prévue par le co...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 1·fr
    ...s conditions d'octroi de ces avantages ... 439 Décret n° 94-490 du...
  • Journal Officiel·1998 / N°035·page 4·fr
    ...ssé bénéficie du rang et des avantages de chef de service des doua...
  • Annonces Légales·2026 / N°040·page 2·fr
    ...du 02/04/2026 au 22/04/2026 Avantages : Oui, conformément aux sta...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 15·fr
    ...de Monastir et bénéficie des avantages alloués à un chef de servic...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 17·fr
    ...## ARTICLE 60 ### AVANTAGES ACQUIS La présente convention ne peu...
  • Journal Officiel·2005 / N°088·page 24·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·1988 / N°041·page 11·fr
    ...son grade, des indemnités et avantages attribués à l'emploi de dir...
  • Journal Officiel·2013 / N°045·page 56·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2024 / N°130·page 21·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2021 / N°118·page 15·fr
    ..., l'intéressée bénéficie des avantages et indemnités attribués à l...
  • Journal Officiel·2008 / N°091·page 24·fr
    ...oppement local, avec rang et avantages de sous-directeur. Par déc...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 6·fr
    ...obtention d’un avantage financier ou autre avantage matériel et, l...
  • Journal Officiel·2007 / N°007·page 27·fr
    ...nature des avantages fiscaux octroyés, conditions que doivent remp...
  • Journal Officiel·2022 / N°033·page 10·fr
    ...(a) ayant un potentiel de générer des avantages futurs, sont déten...
  • Journal Officiel·2015 / N°091·page 9·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...