Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
147 543 résultats pour ""ECTI""
  • Journal Officiel·2010 / N°090·page 18·fr
    ...ous-direction de la taxe sur la valeur ajoutée à la direction des ...
  • Journal Officiel·2023 / N°025·page 11·fr
    ...est une ligne droite (A,B) de longueur 1000 mètres et de direction...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 19·fr
    Elle comprend trois sous-directions : 1) La sous-direction de l'o...
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 12·fr
    ...s-direction de l'inspection médicale du travail à la direction de ...
  • Journal Officiel·2013 / N°016·page 24·fr
    ...Article premier - L'avenant n° 11 à la convention collective secto...
  • Journal Officiel·1996 / N°067·page 7·fr
    ...2°) Une section de conservation des collections de timbres-poste c...
  • Journal Officiel·2001 / N°024·page 11·fr
    ...rection des affaires administratives et financières à la direction...
  • Journal Officiel·2026 / N°037·page 6·fr
    ... de la prospective fiscales à l'unité de la prospective et de la c...
  • Journal Officiel·1974 / N°042·page 5·fr
    ...nt attribution d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib ...
  • Journal Officiel·2012 / N°103·page 14·fr
    ...us-direction des dépenses et de la comptabilité à la direction des...
  • Journal Officiel·1990 / N°008·page 7·fr
    — Du point B, la limite suit une droite de direction Sud-Ouest jus...
  • Journal Officiel·2003 / N°069·page 23·fr
    ...La direction générale de la jeunesse comprend : - la direction de ...
  • Journal Officiel·2012 / N°001·page 164·fr
    ...eur de la protection de l'environnement à la direction régionale d...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 7·fr
    ...nt attribution d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib ...
  • Journal Officiel·1984 / N°045·page 10·fr
    ...5) Direction Générale des Douanes Notions générales d'économie do...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 14·fr
    ...nt attribution d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib ...
  • Journal Officiel·2021 / N°030·page 18·fr
    ... direction du contrôle du licenciement collectif, à la direction g...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 15·fr
    ...portant attribution d'une terre collective à titre privé. Nous, H...
  • Journal Officiel·2020 / N°077·page 15·fr
    ...inspection médicale et de la sécurité au travail à la direction ré...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 15·fr
    ...— L'Office National des Mines faisant élection de domicile à Tunis...