Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1981 / N°014·page 10·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 61·fr
    conséquent la partie saisie devient propriétaire des parts indivis...
  • Annonces Légales·2026 / N°043·page 13·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi dans le...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 8·fr
    ...| 3/4 indivis de | | | 305 | » | » | » | 0 ha. 33 a. 81 ca. | 2...
  • Annonces Légales·2011 / N°088·page 1·fr
    ...États financiers Individuels ... 4318 Bilan de la BIAT : Bilan apr...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 45·fr
    ...4) Parts indivises objet de la vente : Les parts indivises objet ...
  • Annonces Légales·2025 / N°032·page 9·fr
    ...cie de 31 m², et 31/846 parts indivises dans le titre foncier 8822...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 10·fr
    ...re, sur convocation écrite et individuelle de son président. Les ...
  • Annonces Légales·2016 / N°054·page 51·fr
    ...Les parts indivises dont la propriété revient à Ali Mazhoudi repré...
  • Annonces Légales·2011 / N°031·page 44·fr
    ...ain qui consiste en des parts indivises en forme déviant D'une su...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 19·fr
    ...1°) Le réquérant pour 1/2 indivise. 2°) Ali ben Mohamed ben Ali be...
  • Annonces Légales·2010 / N°052·page 48·fr
    ...IL s'agit des parts indivises soit 46000/50000 dans l'immeuble obj...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 54·fr
    de 641 m² dans laquelle on a construit une habitation individuelle...
  • Annonces Légales·2005 / N°092·page 2·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans la pro...
  • Annonces Légales·2007 / N°011·page 33·fr
    ...deux tiers parts indivises, d'une terre clôturée, sise à la rue de...
  • Journal Officiel·1977 / N°082·page 12·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 50·fr
    ...toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans l'Imme...
  • Annonces Légales·2022 / N°013·page 10·fr
    ...tous l'un tiers indivisé de la totalité de la maison sise à 62 rue...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 38·fr
    ...les parts indivises soit (70012/400070 parts) revenant au débiteur...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 3·fr
    ...L'association peut être soit spécialisée dans un sport individuel,...