Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 509 résultats pour ""L'AGENCE""
  • Journal Officiel·1997 / N°068·page 2·fr
    ...orité à l'achat au profit de l'agence foncière d'habitation dans l...
  • Journal Officiel·2015 / N°045·page 4·fr
    ... la République Tunisienne et l'agence Française de développement p...
  • Journal Officiel·2020 / N°113·page 23·fr
    ...rs 1977, portant création de l'Agence de la réforme agraire des pé...
  • Journal Officiel·2024 / N°009·page 28·fr
    ...erves foncières au profit de l'agence foncière d'habitation dans l...
  • Journal Officiel·1990 / N°029·page 13·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'ag...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 10·fr
    ...ret et après approbation par l'agence nationale de protection de l...
  • Journal Officiel·2012 / N°052·page 3·fr
    Nomination d'administrateurs au conseil d'administration de l'agen...
  • Journal Officiel·2023 / N°128·page 31·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'Agence Urbaine du Grand Tunis le ...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 16·fr
    # Chapitre III ## De l'agence nationale de certification électron...
  • Journal Officiel·2001 / N°089·page 26·fr
    ...inistrative et financière de l'agence urbaine du grand Tunis, ains...
  • Journal Officiel·1991 / N°041·page 36·fr
    ... ; — Le directeur général de l'agence tunisienne de coopération te...
  • Journal Officiel·1970 / N°009·page 15·fr
    ...Le Conseil d'Administration de l'Agence Tunisienne de Publicité, i...
  • Journal Officiel·2001 / N°019·page 73·fr
    ...– L'agence nationale de contrôle sanitaire et environnemental des ...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 21·fr
    ...tilité publique au profit de l'Agence Foncière Touristique d'un im...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 35·fr
    ...equise sous le N° 30.977 par l'Agence Foncière d'Habitation, en qu...
  • Journal Officiel·1992 / N°007·page 2·fr
    ...dalités de fonctionnement de l'agence de promotion de l'industrie ...
  • Journal Officiel·2016 / N°094·page 4·fr
    ... la République Tunisienne et l'agence Française de développement p...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 34·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Ag...
  • Journal Officiel·2023 / N°048·page 26·fr
    ...membre, - Directeur général de l'agence nationale de protection de...
  • Journal Officiel·1993 / N°020·page 7·fr
    ...- Le président directeur général de l'agence de la réforme agraire...