Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Annonces Légales·2021 / N°115·page 4·fr
    ...Le capital sera augmenté de 28 000 000 de dinars et ce, par l'émis...
  • Journal Officiel·2010 / N°021·page 8·fr
    ...13- Considérant que les modifications apportées au projet soumis c...
  • Journal Officiel·2021 / N°032·page 8·fr
    ...Article premier - La durée de validité du permis de prospection d'...
  • Journal Officiel·2014 / N°073·page 26·fr
    ...2 - Le permis, objet du présent arrêté demeure régi par la loi n° ...
  • Journal Officiel·2005 / N°001·page 16·fr
    ...Cette commission est chargée de proposer les différents critères d...
  • Journal Officiel·1978 / N°051·page 14·fr
    ...— Sont approuvées les décisions de la Commission Régionale de déli...
  • Journal Officiel·2014 / N°031·page 3·fr
    ...922 Cessation de fonctions de chargés de mission... 922 Ministère...
  • Journal Officiel·1987 / N°065·page 18·fr
    ...Commission de compte | (3) | ... | ... | | 12. Commission de déc...
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 4·fr
    ...— d'agir en tant qu'agents d'affaires ; — d'assumer une mission d...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 15·fr
    ...## ARTICLE 41 ### EMPECHEMENT Lorsque la commission de discipline...
  • Journal Officiel·1981 / N°054·page 15·fr
    ...— Il est créé une commission dite « commission des marchés » prési...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 32·fr
    ...- Est accordée une extension de la superficie du permis de recherc...
  • Journal Officiel·2010 / N°089·page 36·fr
    ...- le nombre d'emplois mis en concours et leurs répartitions, le ca...
  • Journal Officiel·2017 / N°043·page 15·fr
    ...sant le permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « Jenein No...
  • Journal Officiel·2012 / N°083·page 8·fr
    ...La composition de la commission d'admission et les modalités de so...
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 18·fr
    ...- But de l'émission Le produit de la présente émission est destin...
  • Journal Officiel·2000 / N°006·page 18·fr
    ...Le point de repère de ce permis de recherche est le "signal géodés...
  • Journal Officiel·2001 / N°067·page 10·fr
    ...**Troisième commission** : agent technique - mécanographe - commis...
  • Journal Officiel·1988 / N°067·page 2·fr
    ...Le colonel Sadok Khlas est nommé chargé de mission pour occuper l'...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 88·fr
    ...Cadre des commissaires de police ### Section première : Attributi...