Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 675 résultats pour ""N CONSEIL""
  • Journal Officiel·1976 / N°015·page 27·fr
    ...**Administration :** La Société est administrée par un conseil com...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 30·fr
    ...taire consultative, érigée en conseil de discipline, qui donne son...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 26·fr
    ...La Société est administrée par un Conseil de 3 membres au moins et...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 13·fr
    ...— L'Office est administré par un Conseil d'Administration composé ...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 6·fr
    ...— Un Conseil de Discipline assiste le Directeur de l'Institut Nati...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 31·fr
    ...La Société est administrée par un conseil composé de trois membres...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 7·fr
    ...— Le Directeur de l'École est également assisté par un conseil de ...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 10·fr
    ...ctif sont administrées par un conseil d'administration composé de ...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 23·fr
    ...# Conseil d'administration La société est administrée par un cons...
  • Journal Officiel·1991 / N°089·page 6·fr
    ... 1985, est administrée par un conseil d'administration présidé par...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 36·fr
    ...La Société est administrée par un conseil composé de trois membres...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 18·fr
    ...tations est administré par un Conseil d'Administration composé de ...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 12·fr
    ...remier Vice-Président et d'un Conseiller, délégué à la signature e...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 8·fr
    ...ommission paritaire érigée en conseil de discipline qui donne son ...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 19·fr
    ...mmission paritaire, érigée en conseil de discipline, qui donne son...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 25·fr
    ...ommission paritaire érigée en conseil de discipline qui donne son ...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 12·fr
    ...Un conseiller à la Cour d'Appel de Tunis, désigné par le Secrétair...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 14·fr
    ...— La société est administrée par un Conseil d'Administration compo...
  • Journal Officiel·1987 / N°036·page 3·fr
    ...cations est administré par un conseil d'administration présidé par...
  • Journal Officiel·1990 / N°029·page 15·fr
    ...— L'institut est doté d'un conseil scientifique composé : - des di...