Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Annonces Légales·2011 / N°004·page 55·fr
    ...nt de (260.000.000 dinars) au profit de l'Amen Bank inscrite le 7/...
  • Journal Officiel·2009 / N°089·page 11·fr
    ... développement local et à son profit, le 9 janvier 2010 et jours s...
  • Journal Officiel·2014 / N°001·page 37·fr
    ...al Inc » dans ledit permis au profit de la société « Rigo Oil Comp...
  • Journal Officiel·1996 / N°088·page 7·fr
    ...- Les taux de l'indemnité spécifique allouée au profit du corps de...
  • Annonces Légales·2011 / N°137·page 40·fr
    ...1 (vol Bizerte 53 n°214/1) au profit du Banque du Sud. - Une hypot...
  • Journal Officiel·1969 / N°051·page 5·fr
    ...— Est expropriée pour cause d'utilité publique au profit de la Com...
  • Journal Officiel·2010 / N°068·page 13·fr
    ...l'indemnité de plein-temps au profit du personnel médical hospital...
  • Annonces Légales·2008 / N°066·page 18·fr
    ...Ben Ouaghram Hamadi cède 500 parts au profit de Mr. Ben Rabia Mehe...
  • Journal Officiel·2005 / N°054·page 39·fr
    ...* L'ordonnancement de paiement, au profit d'agents exerçant auprès...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 9·fr
    ...## Affectation de ressources au profit du fonds de solidarité nati...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 49·fr
    ...1999 (vol Tunis 92 n° 467) au profit de BNA. - une hypothèque 5000...
  • Journal Officiel·2009 / N°003·page 11·fr
    ...tions salariales 2008-2010 au profit des agents de l'Etat, des col...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 22·fr
    ...t dans la société susvisée au profit de l'acquéreur Mr. Ben Maad M...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 76·fr
    ...31 (vol 128 n° 617 et 618) au profit de Mouran (Joseph Di Djuvani)...
  • Annonces Légales·2017 / N°084·page 50·fr
    Hypothèque volontaire au profit de la banque de Tunisie d'un monta...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 14·fr
    ...— 27 m, 00 au profit du compte « frais de fonctionnement ». — 6 m,...
  • Journal Officiel·2010 / N°081·page 5·fr
    ...au profit des malades de l'Hôpital régional ... 3. La prise en cha...
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 3·fr
    ...ncadrement et de recherche au profit du corps des enseignants cher...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 56·fr
    ...2 - L'hypothèque non daté et enregistré le 11 mai 1993 au profit d...
  • Journal Officiel·2007 / N°019·page 13·fr
    ...» dans le permis « Zarat » au profit de la société « Marathon Petr...