Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2008 / N°012·page 10·fr
    ...Au sens du présent cahier des charges, on entend par «stations de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 8·fr
    ...1229927/M/A/M/000 Suivant statut enregistré à la recette d'enregi...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 39·fr
    ...Office National des Postes **Domaine de la prestation** : Services...
  • Journal Officiel·1978 / N°052·page 12·fr
    ...A l'instar des statuts particuliers des personnels de l'Etat et de...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 24·fr
    ...uel de Statistique | | Code du Travail | Bulletin de Statistique...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 65·fr
    ...Amnistie Objet de la prestation : Attestation d'amnistie | Cond...
  • Annonces Légales·2017 / N°053·page 36·fr
    ...L'article 11 des nouveaux statuts stipule la nomination de Madame ...
  • Journal Officiel·2012 / N°051·page 12·fr
    ...Arrêté du ministre du transport du ……………………, relatif aux prestatio...
  • Annonces Légales·2017 / N°134·page 12·fr
    ...2017U00161SRLB1 Constitution d'une SARL Suivant statuts en date ...
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 19·fr
    ...Prestations à caractère sécuritaire/ Passeports Objet de la prest...
  • Journal Officiel·2010 / N°053·page 39·fr
    ...Domaine de la prestation : Le livre tunisien Objet de la prestatio...
  • Journal Officiel·2016 / N°009·page 23·fr
    ...Objet de la prestation : Exploitation, transfert ou cession d'un l...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 7·fr
    ...Deux copies des statuts ont été déposées au greffe du tribunal de ...
  • Journal Officiel·2007 / N°048·page 39·fr
    ...icoles, des pêcheurs ou des prestataires de services agricoles : -...
  • Journal Officiel·2025 / N°140·page 3·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 584·fr
    ...Arrêté du Ministre du transport en date du...relatif aux prestatio...
  • Journal Officiel·2012 / N°018·page 26·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'institut national de la statistiq...
  • Annonces Légales·2008 / N°120·page 9·fr
    ...2008G05627SURLB1 # Constitution d'une société SUARL Suivant stat...
  • Journal Officiel·1963 / N°031·page 11·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·2009 / N°085·page 29·fr
    ...- L'administration de proximité Délai d’obtention de la prestatio...