Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
193 845 résultats pour ""VIS""
  • Journal Officiel·2015 / N°012·page 14·fr
    ...2 - Le président de l'instance provisoire de la justice judiciaire...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 26·fr
    ...# AVIS AU PUBLIC Le public est informé que par une pétition enreg...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 23·fr
    ...--- ## AVIS DE BORNAGE ### GOUVERNORAT DE TUNIS 1. — Le bornage...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 12·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 29·fr
    ...## PREMIER AVIS ### VENTE DE FONDS DE COMMERCE D’un acte s.s.p.,...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 55·fr
    Avis n° 36-2009 du conseil constitutionnel sur un projet de loi mo...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 78·fr
    ... de vente 5) Devis descriptif des travaux 6) Devis estimatif des t...
  • Annonces Légales·2006 / N°026·page 41·fr
    Additif au JORT n° 21 paru le 14 mars 2006 Avis n° 2006R00848SANB...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 31·fr
    ...## AVIS DE BORNAGE ### GOUVERNORAT DE TUNIS 1. — Le bornage prov...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 45·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite : Ardh Serrane, situé...
  • Annonces Légales·2011 / N°015·page 19·fr
    ...6/ Visite et constat des lieux : La visite et le constat de l'imme...
  • Journal Officiel·1999 / N°060·page 6·fr
    ...– Les architectes divisionnaires en exercice à la date de publicat...
  • Journal Officiel·2010 / N°050·page 19·fr
    ...Le programme annuel prévisionnel est présenté selon un modèle four...
  • Journal Officiel·2025 / N°130·page 23·fr
    ...4 - Le concours externe susvisé est supervisé par un jury dont la ...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 8·fr
    ...Cependant les titulaires des comptes épargne devises bénéficieront...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 20·fr
    ...a) Visa de transit : 1,000. La durée de validité de ce visa est de...
  • Journal Officiel·1981 / N°081·page 20·fr
    ...N° E-363/3 ## AVIS DE RÉADJUDICATION Le Proviseur du Lycée Techn...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 24·fr
    ...— Le bornage provisoire de la propriété dite Bouchra, située à Ker...
  • Annonces Légales·2012 / N°097·page 40·fr
    ...,084 | | Amortissements & provisions | -802,595 | -602,460 | | ...
  • Journal Officiel·2007 / N°037·page 35·fr
    ...Révision de la convention et procédures de renonciation # Chapitr...