36 048 résultats pour ""VALEUR""
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- Journal Officiel·1980 / N°012·page 9·fr... paiement calculés d'après la valeur du travail ou des fournitures...
- Annonces Légales·2015 / N°108·page 14·fr...0 000 actions nouvelles d'une valeur nominale de 100 dinars chacun...
- Annonces Légales·2024 / N°061·page 16·fr...7 selon quittance n°M017818 à valeur de vingt huit mille dinars (2...
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- Annonces Légales·2014 / N°010·page 47·fr... société, soit 30 parts d'une valeur nominale de 10 dinars la part...
- Journal Officiel·2000 / N°064·page 10·fr...une expertise pour évaluer la valeur vénale des immeubles, des dro...
- Journal Officiel·1959 / N°008·page 26·fr... le sujet, à en déterminer la valeur et à en tirer les conclusions...
- Annonces Légales·2006 / N°044·page 18·fr...0.000 actions nouvelles d'une valeur nominale de 50 dinars chacune...
- Annonces Légales·2009 / N°042·page 24·fr...1- La société de Mise en Valeur et de Développement Agricole «NAJE...
- Annonces Légales·2011 / N°045·page 41·fr...La valeur de la totalité de l'Immeuble saisie est estimée à trois ...
- Annonces Légales·2012 / N°010·page 37·fr...0 parts sociales nouvelles de valeur nominale 100 dinars chacune d...
- Journal Officiel·1968 / N°028·page 19·fr...usieurs timbres mobiles d'une valeur égale au montant du droit per...
- Journal Officiel·1976 / N°037·page 14·fr...1902 relatif à la taxe sur la valeur locative des immeubles constr...
- Journal Officiel·1991 / N°058·page 7·fr...ion du code de la taxe sur la valeur ajoutée et notamment son arti...
- Journal Officiel·2004 / N°074·page 44·fr...Les valeurs des pouvoirs calorifiques et des coefficients d'équiva...
- Annonces Légales·2007 / N°035·page 16·fr...es actions en numéraire d'une valeur nominale de Journal Officiel...
- Journal Officiel·1969 / N°026·page 36·fr...l, soit à raison de 10% de la valeur nominale de chaque action. L...
- Annonces Légales·2008 / N°104·page 30·fr...arts sociales nouvelles d'une valeur nominale de 11 DT chacune rép...
- Annonces Légales·2012 / N°142·page 28·fr...sion au pair 900.000 parts de valeur nominale unitaire égale à Dix...