Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 846 résultats pour ""ASSIST""
  • Journal Officiel·1993 / N°053·page 15·fr
    ...- Le directeur de l'institut est assisté d'un directeur des études...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 2·fr
    ...'assurer leur défense, de les assister ou de les conseiller. **AR...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 11·fr
    ...ntéressées soient en état d'y assister. # Article 22. 1) L'exécu...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 16·fr
    ...it ou par délégation pourront assister aux réunions de cette commi...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 15·fr
    ... les mesures de protection, d'assistance, de surveillance et d'édu...
  • Journal Officiel·1985 / N°086·page 7·fr
    ...thèques spécialisées, qu'elle assiste par le prêt inter-bibliothèq...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 4·fr
    ...Celui-ci peut être assisté, s'il le désire, d'un défenseur. Le Co...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 15·fr
    ...— Les Inspecteurs adjoints assistent les Inspecteurs et sont charg...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 16·fr
    ... du Conseil d'Administration, assisté éventuellement d'un Directeu...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 26·fr
    ...à la dite vente doit se faire assister par les personnes habilitée...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 26·fr
    ... Messieurs les actionnaires à assister à l'Assemblée Générale cons...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 19·fr
    ...ersonne jugée compétente pour assister avec voix consultative à se...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 17·fr
    ...re d'État à la Santé Publique assiste aux séances de lecture. Chaq...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 5·fr
    ...L'intéressé peut se faire assister d'un défenseur de son choix. A...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 21·fr
    ...L'employeur pourra se faire assister d'un représentant de son orga...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 29·fr
    ...u'il a présenté une demande d'assistance judiciaire. ## SECTION I...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 15·fr
    ...de conférences ou d'un maître-assistant titulaire comportera entre...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 18·fr
    ...du Vendredi 18 Janvier 1963 ASSISTANCE JUDICIAIRE Décision N° 6/...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 14·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 3 Juin 1966 Assist...
  • Journal Officiel·1963 / N°052·page 12·fr
    ...Les propriétaires d'actions devront pour avoir le droit d'assister...