Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 846 résultats pour ""ASSIST""
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 24·fr
    ...Bâtiment à Béja, sont priés d'assister à la réunion du Conseil d'A...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 15·fr
    ...L'employeur pourra se faire assister d'un représentant de son orga...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 43·fr
    ...Conformément à l'article 29 des statuts, ont seuls le droit d'assi...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 13·fr
    ...° Mme Ruffini Ma-Lucie épouse assistée et autorisée de M. Piras Jo...
  • Journal Officiel·1959 / N°019·page 12·fr
    ...Les actionnaires désirant assister à cette Assemblée devront dépos...
  • Journal Officiel·1979 / N°076·page 134·fr
    ...ns avancés par la Caisse de l'Assistance judiciaire et supportés p...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 35·fr
    ...ée Générale Ordinaire peuvent assister à cette Assemblée, sans for...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 12·fr
    ...Il peut présenter sa défense par mémoire et se faire assister deva...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 18·fr
    ...mmercial à Béja, sont priés d'assister à la réunion de l'Assemblée...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 39·fr
    ...— L'huissier-notaire se fera assister, le cas échéant, dans ses op...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 29·fr
    ...## ASSISTANCE JUDICIAIRE Suivant décision N° 1.841 Cabinet de Ma...
  • Journal Officiel·1985 / N°060·page 12·fr
    ...— Le bureau central de conciliation assiste le ministre des affair...
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 3·fr
    ...îtres de conférences, maîtres assistants, chefs de travaux de prem...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 37·fr
    ...Conformément à l'article 22 des statuts, peuvent assister ou se fa...
  • Journal Officiel·1969 / N°019·page 4·fr
    ... que toutes les personnes qui assistent aux séances du Conseil d'A...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 54·fr
    ...actionnaires sont convoqués à assister à l'assemblée générale ordi...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 16·fr
    ...attributions, le service de l'assistance médicale gratuite et la d...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 26·fr
    ...B.O.A.S., sont priés d'assister à l'Assemblée Générale Ordinaire q...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 10·fr
    ...L'assistance d'un avocat est obligatoire devant la Cour Criminelle...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 66·fr
    ...Tunisie qu'à l'étranger; — Assistance, mise à la disposition de t...