Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Annonces Légales·2013 / N°079·page 40·fr
    ...le prix de la vente doit être effectuée dans un délai de 20 jours ...
  • Journal Officiel·2000 / N°004·page 4·fr
    ...- La contribution aux investissements publics effectués dans le pé...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 23·fr
    ...- La contribution aux investissements publics effectués dans le pé...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 22·fr
    ...pteurs, l'état des versements effectués et l'un des originaux de l...
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 7·fr
    ...eux années de services civils effectifs en qualité d'agent tempora...
  • Annonces Légales·2025 / N°019·page 12·fr
    ...La visite de l'immeuble peut s'effectuer tous les jours pendant le...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 9·fr
    ...— Les paiements à effectuer en vue de pourvoir à l'habillement des...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 6·fr
    ...nt millimes) selon le rapport effectué par l'expert. 6) Date de l...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 50·fr
    ...S'effectuera tous les jours, heure de travail. Pour participer au...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 11·fr
    ...2) Qu'il a été approuvé l'apport effectué à la STB Sicar ou titre ...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 16·fr
    ...La souscription et la libération intégrale des actions seront effe...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 19·fr
    ...État contractant où le navire effectuant le transport ou tout autr...
  • Journal Officiel·1981 / N°043·page 27·fr
    ...La visite peut s'effectuer sur les lieux mêmes. ## Observations :...
  • Annonces Légales·2013 / N°017·page 53·fr
    ...S'effectuera tous les jours durant les heures de travail. Observa...
  • Journal Officiel·1985 / N°066·page 7·fr
    ...li au moins 5 ans de services effectifs dans le grade d'ingénieur ...
  • Annonces Légales·2015 / N°128·page 34·fr
    ...Les oppositions doivent être effectuées entre les mains de l'achet...
  • Journal Officiel·1993 / N°051·page 10·fr
    ...au moins cinq ans de services effectifs dans leur grade. Art. 3. ...
  • Journal Officiel·1997 / N°018·page 12·fr
    ...'intéressé de services civils effectifs en vue de déduire la durée...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 11·fr
    ...Ce classement est effectué par les services compétents du ministèr...
  • Journal Officiel·1957 / N°042·page 5·fr
    ... le Receveur Municipal qui en effectuera périodiquement le rembour...