...Ratification des modalités et des délais de convocation ; 2. Lectu...

...Arrêté du Premier ministre du 17 octobre 2000, fixant les modalité...

...Approbation des délais et des modalités de convocation de l'Assemb...

...insi que les conditions et les modalités d'homologation des certif...

...La convocation précise la date et les modalités de déroulement du ...

...du 30 octobre 2003, fixant les modalités d'organisation du concour...

... du 2 juillet 1965, fixant les modalités d'application de la loi s...

...* Modalités de convocation de l'assemblée générale extraordinaire ...

...6 du 19 mai 1970, relative aux modalités de fixation des prix et à...

... du 25 février 1960 fixant les modalités d'organisation et de fonc...

...1- Entériner la date et les modalités de sa tenue. 2- Examen et ap...

... 17 septembre 1999, fixant les modalités d'organisation du concour...

...u 23 novembre 1999, fixant les modalités d'organisation de l'exame...

Vu l'arrêté du 7 octobre 2002, fixant les modalités d'organisation...

...é du 21 avril 2000, fixant les modalités d'organisation du concour...

...du 27 janvier 2004, fixant les modalités d'organisation de l'exame...

...ion du 8 juin 2004, fixant les modalités d'organisation du concour...

..., fixant la composition et les modalités de fonctionnement des com...

...auf clôture par anticipation. Modalités de convocation de l'Assem...

...imitée : Raison sociale : M.M. MODA. Siège social : ZI Bousalem Je...