Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 453 résultats pour ""SIR""
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 27·fr
    ...férent a été égaré et qu'ils désirent faire établir un acte de not...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 8·fr
    ... de la liste concernée peut saisir la commission prévue à l'articl...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 27·fr
    ...f cent vingt-trois, et qu'il désire s'en faire délivrer une expédi...
  • Journal Officiel·1986 / N°012·page 10·fr
    ...truments de poids et mesures désirant participer aux tournées de v...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 21·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères doit être munie en...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 27·fr
    ...mar, demeurant à Tunis-Montplaisir, 12, Rue de Neuilly, le dit fon...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 18·fr
    ...Ayant égaré le titre de propriété des dites parcelles, ils désiren...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 6·fr
    ...Il doit le cas échéant saisir le conseil de discipline dans un dél...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 17·fr
    ...éché à l'humidité résiduelle désirée dans un séchoir final. Le pr...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 33·fr
    ...Boukhoris; que leur titre de propriété a été égaré et qu'il désire...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 34·fr
    ...MUSTAPHA BSIRI. N° 122. AVIS DE CONVOCATION Messieurs les actio...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 7·fr
    ...currence, tous les candidats désirant y participer doivent en adre...
  • Journal Officiel·1972 / N°023·page 9·fr
    ...utre Partie Contractante son désir de dénoncer le présent Accord. ...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 31·fr
    ...**AVIS :** les personnes désireuses de participer à l'adjudication...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 39·fr
    ...Elle s'occupera également de la fabrication des sirops et des bois...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 32·fr
    ...riété a été égaré et qu'elle désire établir un acte de notoriété d...
  • Journal Officiel·1975 / N°008·page 20·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Bir Besir délégation de Médenine, con...
  • Annonces Légales·2025 / N°050·page 62·fr
    ...NEJA EP CHHA | CIN | xxxx578 N SIR MOULDI | | CIN | xxxx418 MORA...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 30·fr
    ...s de certificats nominatifs, désireux de négocier tout ou partie d...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 36·fr
    ...riété s'y référent, et qu'il désire faire dresser un acte de notor...