Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 453 résultats pour ""SIR""
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 15·fr
    ...appropriés aux personnes qui désirent se rendre dans l'État d'envo...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 60·fr
    ...not, a vendu à Monsieur Jules BSIRI, demeurant à Tunis, 26, rue Be...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 23·fr
    ...— Ceux désireux participer aux enchères publiques doivent se munir...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 29·fr
    ...entre les chasseurs s'ils le désirent ou vendus aux établissements...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 21·fr
    ...Son titre de propriété y afférent ayant été égaré, elle désire fai...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 16·fr
    ...Le tribunal peut également se saisir d'office. ART. 448. — Tout c...
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 8·fr
    ... prolonger le délai soit dessaisir le rapporteur et en désigner un...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 29·fr
    ...ient d'être désigné et qu'il désire faire établir un acte de notor...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 30·fr
    ...Les actionnaires possédant des titres au porteur, désireux d'assis...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 7·fr
    ...stes, vétérinaires pourront saisir les tribunaux par voie de citat...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 19·fr
    ... 1959 (10 rabis II 1379), il désire bénéficier des règles de cette...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 13·fr
    ... pour la mise à prix s'il le désire. S'il intervient une enchère ...
  • Journal Officiel·1958 / N°055·page 4·fr
    ...u Conseil d'Administration, saisir le Secrétaire d'Etat à la Prési...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 54·fr
    ...rmuler à ce sujet, devra en saisir Monsieur le Président du Tribun...
  • Journal Officiel·1967 / N°012·page 3·fr
    ...dont il juge opportun de se saisir. Il connaît également des ques...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 10·fr
    ...concentré final du composant désiré. Le présent avis fera courir ...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 33·fr
    ...500 environ à l'ouest du Marabout de Sidi Ksir, conformément aux i...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 27·fr
    ...Doit savoir choisir son métal d'apport en qualité et en dimension ...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 18·fr
    ...Qu'il désire faire dresser un acte de notoriété en tenant lieu. E...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 12·fr
    ...u Conseil d'Administration, saisir le Secrétaire d'État au Plan et...