Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Annonces Légales·2004 / N°090·page 3·fr
    ...ertu de la première réduction effectuée sur le prix initial légal ...
  • Journal Officiel·1969 / N°036·page 12·fr
    ... officiel leur est donné pour effectuer une opération sur leurs co...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 21·fr
    ... la reconnaissance des stocks effectivement existants et la vérifi...
  • Annonces Légales·2012 / N°021·page 26·fr
    ...Le dépôt prescrit par la loi a été effectué au greffe du tribunal ...
  • Journal Officiel·1982 / N°060·page 17·fr
    ...stifiant de 5 ans de services effectifs en cette qualité. Un arrê...
  • Annonces Légales·2014 / N°010·page 56·fr
    ...Les oppositions s'effectuent dans le délai de 20 jours du publicat...
  • Annonces Légales·2015 / N°140·page 32·fr
    ...Peut s'effectuer tout les jours pendant les heures de travail. 20...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 226·fr
    ...## Conditions d'obtention - Avoir effectué au moins 5 heures de v...
  • Journal Officiel·2005 / N°056·page 17·fr
    ...2- Coordonner les phases de réalisation effective du projet en vue...
  • Annonces Légales·2024 / N°092·page 13·fr
    La visite de l'immeuble s'effectue tous les jours pendant les heur...
  • Annonces Légales·2005 / N°016·page 9·fr
    ...u présent procès-verbal, pour effectuer toutes formalités de droit...
  • Annonces Légales·2005 / N°103·page 11·fr
    ...Suivant acte sous seing privé effectué à Tunis le 19 mai 2005 enre...
  • Annonces Légales·2006 / N°004·page 30·fr
    ...- Les cessions de parts effectuées par Madame Salwa Baklouti et Me...
  • Annonces Légales·2007 / N°100·page 17·fr
    ...augmentation du capital a été effectué le 30 octobre 2007 au greff...
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 15·fr
    ...mpli cinq (5) ans de services effectifs dans le grade de Hajeb. A...
  • Journal Officiel·1993 / N°051·page 9·fr
    ...au moins cinq ans de services effectifs dans leur grade. Art. 3. ...
  • Journal Officiel·2000 / N°080·page 25·fr
    ...intéressé des services civils effectifs ou l'inscription aux burea...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 23·fr
    ...ise foi que les fonds ont été effectivement versés alors qu’ils n’...
  • Journal Officiel·2004 / N°021·page 6·fr
    ...- La contribution aux investissements publics effectués dans le pé...
  • Journal Officiel·2005 / N°061·page 16·fr
    ...ner les phases de réalisation effective du projet en vue d'assurer...