Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 029 résultats pour ""LUSI""
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 48·fr
    ...L'Assemblée Générale nomme un ou plusieurs commissaires aux compte...
  • Journal Officiel·1965 / N°007·page 4·fr
    ...Si plusieurs candidats ont le même nombre de points, la priorité s...
  • Journal Officiel·1965 / N°049·page 23·fr
    ...ges à Tunis, sous peine de forclusion. Le présent avis a été publ...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 33·fr
    ...— Qualités et qualification 1) Connaissance pratique de plusieurs...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 10·fr
    ...A la fin de la même période, chaque partie produisant une ou plusi...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 25·fr
    ...ent domicile et à peine de forclusion, dans les vingt jours de la ...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 24·fr
    ...Si plusieurs candidats ont le même nombre de points, la priorité e...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 24·fr
    ...Le travailleur a la faculté de contester les conclusions du médeci...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 39·fr
    ...Echappent à son pouvoir exclusif toute décision ayant trait : 1°)...
  • Journal Officiel·1990 / N°028·page 4·fr
    ...ui procède à la vente d'un ou plusieurs lotissements avant l'appro...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 19·fr
    ...Agent employé au standard, chargé exclusivement et d'une façon per...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 6·fr
    ...es sont effectuées dans un ou plusieurs services non soumis à son ...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 35·fr
    ...au J.O.R.T., sous peine de forclusion. Le présent avis a été publ...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 3·fr
    ...utionnelles relatives à la conclusion et à la mise en vigueur des ...
  • Journal Officiel·1965 / N°017·page 10·fr
    ...Sous peine de forclusion, faire opposition sans les 20 jours de la...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 18·fr
    ... publication sous peine de forclusion et de déchéance. Le présent...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 43·fr
    ...de la loi, de la compétence exclusive de l'assemblée générale, pou...
  • Journal Officiel·1971 / N°045·page 18·fr
    ...— Approuvé les conclusions du rapport du Commissaire aux apports n...
  • Journal Officiel·1993 / N°081·page 6·fr
    ...faires et encourageront la conclusion de contrats y compris les co...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 17·fr
    ...divisibilité, plus grand commun, diviseur de deux ou plusieurs nom...