Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 453 résultats pour ""SIR""
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 31·fr
    ...ient d'être désigné et qu'il désire faire dresser un acte de notor...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 10·fr
    ... de la République Italienne, désireux de favoriser le développemen...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 17·fr
    ...L'employeur peut, avant l'expiration du délai, saisir le ministère...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 23·fr
    ...Qu'il désire faire établir un acte de notariété (Outhika) en tenan...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 21·fr
    ...OEZ BEN MED | CIN xxxx299 EL BASIR MABROUKA BT TAHAR | CIN xxxx832...
  • Journal Officiel·1969 / N°006·page 29·fr
    ... de la même catégorie qui le désireraient. À défaut les dites acti...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 10·fr
    ...— Les agents sont autorisés à saisir les bestiaux trouvés en délit...
  • Journal Officiel·1986 / N°043·page 9·fr
    ...ionnaires d'emplacements qui désirent concentrer leurs activités o...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 8·fr
    ...ence de plaidoirie, sans en saisir au préalable le commissaire d'E...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 9·fr
    ...entre les chasseurs s'ils le désirent ou vendus aux détenteurs de ...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 5·fr
    ...onnés, qu'elles jugeraient indésirables. Art. 9. — Jugement des m...
  • Journal Officiel·1985 / N°069·page 20·fr
    ...La partie désireuse de dénoncer la convention ou d'en demander la ...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 7·fr
    ... à compter du 1er janvier 1972 Sirahim Zitouni Hamouda, à compter ...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 7·fr
    ...ARTICLE 8 1) Chaque Partie Contractante pourra, selon son désir, ...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 55·fr
    ...rir Tunis Bureau C5-4- Moerphaisir | Prix | | A0000731203 TURKJ ...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 62·fr
    ...ne | 8 Rue Ibn Nadees -Montplaisir | Salarat | | A0808800108 | D...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 32·fr
    ...ssité de service, il pourra saisir la commission paritaire, laquel...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 7·fr
    ... décembre 1975 Limen Abdallah Nsiri, à compter du 6 décembre 1975 ...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 6·fr
    ...l'organisation qui en ont le désir. # Article 36 Les amendements...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 19·fr
    ...ine correspondante à l'amide désiré et d'un autre acide avec l'amm...