33 453 résultats pour ""SIR""
- Journal Officiel·1960 / N°008·page 31·fr...ient d'être désigné et qu'il désire faire dresser un acte de notor...
- Journal Officiel·1974 / N°027·page 10·fr... de la République Italienne, désireux de favoriser le développemen...
- Journal Officiel·1994 / N°015·page 17·fr...L'employeur peut, avant l'expiration du délai, saisir le ministère...
- Journal Officiel·1964 / N°036·page 23·fr...Qu'il désire faire établir un acte de notariété (Outhika) en tenan...
- Annonces Légales·2026 / N°078·page 21·fr...OEZ BEN MED | CIN xxxx299 EL BASIR MABROUKA BT TAHAR | CIN xxxx832...
- Journal Officiel·1969 / N°006·page 29·fr... de la même catégorie qui le désireraient. À défaut les dites acti...
- Journal Officiel·1988 / N°030·page 10·fr...— Les agents sont autorisés à saisir les bestiaux trouvés en délit...
- Journal Officiel·1986 / N°043·page 9·fr...ionnaires d'emplacements qui désirent concentrer leurs activités o...
- Journal Officiel·1996 / N°047·page 8·fr...ence de plaidoirie, sans en saisir au préalable le commissaire d'E...
- Journal Officiel·1993 / N°055·page 9·fr...entre les chasseurs s'ils le désirent ou vendus aux détenteurs de ...
- Journal Officiel·1990 / N°006·page 5·fr...onnés, qu'elles jugeraient indésirables. Art. 9. — Jugement des m...
- Journal Officiel·1985 / N°069·page 20·fr...La partie désireuse de dénoncer la convention ou d'en demander la ...
- Journal Officiel·1975 / N°014·page 7·fr... à compter du 1er janvier 1972 Sirahim Zitouni Hamouda, à compter ...
- Journal Officiel·1975 / N°081·page 7·fr...ARTICLE 8 1) Chaque Partie Contractante pourra, selon son désir, ...
- Annonces Légales·2009 / N°015·page 55·fr...rir Tunis Bureau C5-4- Moerphaisir | Prix | | A0000731203 TURKJ ...
- Annonces Légales·2009 / N°015·page 62·fr...ne | 8 Rue Ibn Nadees -Montplaisir | Salarat | | A0808800108 | D...
- Journal Officiel·1993 / N°058·page 32·fr...ssité de service, il pourra saisir la commission paritaire, laquel...
- Journal Officiel·1975 / N°086·page 7·fr... décembre 1975 Limen Abdallah Nsiri, à compter du 6 décembre 1975 ...
- Journal Officiel·1989 / N°077·page 6·fr...l'organisation qui en ont le désir. # Article 36 Les amendements...
- Journal Officiel·1962 / N°026·page 19·fr...ine correspondante à l'amide désiré et d'un autre acide avec l'amm...