Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 19·fr
    ...2) En cas de décès, du maintien de l'autorisation au profit de leu...
  • Annonces Légales·2021 / N°105·page 16·fr
    ...6/ Le montant de l'adjudication au profil du fol enchérisseur : Le...
  • Annonces Légales·2004 / N°040·page 2·fr
    ...Hypothèque maritime au profit de la BNA en date du 8 juillet 1983 ...
  • Annonces Légales·2018 / N°151·page 26·fr
    ...est réserver exclusivement au profit des actionnaires actuels de l...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 17·fr
    ...t une indemnité spécifique au profit du rapporteur général, des ra...
  • Annonces Légales·2004 / N°029·page 4·fr
    ... hauteur de 400.000 dinars au profit de la Compagnie Générale Mari...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 6·fr
    ...Utilisation de projecteur de profil. III. — Métrologie du plan : ...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 19·fr
    ...une hypothèque immobilière au profit des créanciers dans un délai ...
  • Journal Officiel·1971 / N°046·page 14·fr
    ...Le bilan, le Compte d'Exploitation et le Comptes de profits et per...
  • Annonces Légales·2009 / N°056·page 46·fr
    ...3 contrats d'hypothèques non datés au profit d'Amen Banque : Le 1...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 13·fr
    ...— Il est institué au profit des cadres techniques enseignants des ...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 40·fr
    ...— La publicité au profit de toute entreprise ou tiers en Tunisie o...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 9·fr
    ...## Journée de travail au profit du programme national de résorptio...
  • Journal Officiel·1990 / N°004·page 8·fr
    ...cles de formation continue au profit des fonctionnaires et ouvrier...
  • Journal Officiel·1995 / N°064·page 11·fr
    ...- Les primes octroyées au profit des groupements interprofessionne...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 42·fr
    ...s bilan et comptes, pertes et profits. 4) Quitus au Conseil d'Admi...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 7·fr
    ...rs mobilières Exonération au profit de la Caisse Nationale d'Epar...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 48·fr
    ..., Mr Beligh Hamdi a vendu au profit de Mr Dhafer Allah Essid tout...
  • Journal Officiel·1998 / N°062·page 4·fr
    ...ant la période 1996 - 1998 au profit des agents bénéficiaires de c...
  • Journal Officiel·1999 / N°103·page 19·fr
    ...anisé par l'administration au profit des agents du patrimoine titu...