Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
38 422 résultats pour ""ACCORD""
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 11·fr
    ...épublique Tunisienne leur est accordé à cet effet. Passé ce délai...
  • Journal Officiel·2022 / N°053·page 14·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un directeur général d'ad...
  • Journal Officiel·2011 / N°060·page 39·fr
    ...ficat de compétence peut être accordée à la personne ayant obtenu ...
  • Journal Officiel·2000 / N°088·page 4·fr
    ...Loi n° 2000-88 du 31 octobre 2000, portant ratification de l'accor...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 21·fr
    ...épublique Tunisienne leur est accordé pour l'accomplissement de ce...
  • Journal Officiel·2014 / N°017·page 12·fr
    ...11 - Le cumul de la subvention accordée à l'œuvre, à l'activité ou...
  • Journal Officiel·2012 / N°078·page 21·fr
    ...nt 1), - une bonification est accordée pour les diplômes supérieur...
  • Journal Officiel·2022 / N°071·page 22·fr
    ...e des avantages et indemnités accordés à un directeur d'administra...
  • Journal Officiel·2021 / N°115·page 7·fr
    ...re de points, la priorité est accordée au plus ancien dans la caté...
  • Journal Officiel·1976 / N°075·page 6·fr
    ...— Rémunérations accordées à des particuliers non fonctionnaires pr...
  • Journal Officiel·2021 / N°092·page 15·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2023 / N°143·page 6·fr
    ...RACCORDEMENT DU POSTE DE LIVRAISON AU RESEAU ET CARACTERISTIQUES D...
  • Journal Officiel·2024 / N°058·page 4·fr
    ...Article premier - Est accordée à la société « Djerba Energy » une ...
  • Journal Officiel·1999 / N°040·page 8·fr
    ...- le montant mensuel accordé au pigiste occasionnel ne doit pas dé...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 14·fr
    ...la réfection à appliquer sera fixée d'un commun accord entre achet...
  • Journal Officiel·1990 / N°036·page 8·fr
    ...— L'encouragement de l'Etat peut être accordé dans le cadre des ob...
  • Journal Officiel·2009 / N°038·page 2·fr
    ...09, portant ratification d'un accord de coopération dans le domain...
  • Journal Officiel·2006 / N°033·page 1·fr
    ...908 Loi n° 2006-17 du 20 avril 2006, portant approbation de l'acc...
  • Journal Officiel·2016 / N°046·page 26·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à un directeur d'administra...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 9·fr
    ...A défaut d'accord sur le Président, celui-ci sera désigné par le P...