Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1985 / N°028·page 9·fr
    ...| Commune | Nature du Marché | se tient le | | --- | --- | --- |...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 19·fr
    ...a) l'exportateur prévoit la réimportation des marchandises exporté...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 58·fr
    ...## Conditions d'obtention - Le véhicule de transport de marchandi...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 23·fr
    | N° d'Ordre | N° des Parcelles sur le Plan | Situation des Parce...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 38·fr
    ...Première parcelle : Au Sud : T.F. 203.497. A l'Est : Route non g...
  • Journal Officiel·2009 / N°002·page 25·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le titre foncier | N° du tit...
  • Journal Officiel·1977 / N°082·page 28·fr
    ...Parcelle n° 2 appartenant à El Briki. Au Sud : Mohamed El Hédi Ben...
  • Journal Officiel·1983 / N°069·page 14·fr
    ...| N° d'ordre de la parcelle | N° de la Parcelle sur le plan parce...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 20·fr
    ...Deuxième parcelle : - Au Sud : La parcelle I ci-dessus. - A l'Est ...
  • Journal Officiel·2019 / N°028·page 10·fr
    ...Article premier - Sont créées aux archives nationales les commissi...
  • Annonces Légales·2019 / N°053·page 27·fr
    ...La première parcelle n°1 d'une contenance de 4000 m² contenant un ...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 16·fr
    ...— Parcelles immatriculées | N°^{1} des parcelles | SUPERFICIES a...
  • Journal Officiel·2000 / N°062·page 12·fr
    ...parcelle sur le plan | N° du titre foncier | Situation de la parce...
  • Journal Officiel·2008 / N°079·page 7·fr
    ...10 - Les parcours de la licence fondamentale peuvent être monodisc...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 27·fr
    ...340.000 | | | | | | — Parc auto | 120.000 | | | | | ...
  • Journal Officiel·2023 / N°028·page 49·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Annonces Légales·2023 / N°090·page 14·fr
    ...s 3 parcelles de terrain contenant 62 oliviers et les 4 parcelles ...
  • Journal Officiel·1983 / N°056·page 18·fr
    ...| N° d'ordre parcelles des | N° des parcelles sur le plan parcell...
  • Annonces Légales·2012 / N°102·page 33·fr
    ...les parcelles 99-98-100-de la zone cadastrale (b) el wassaia. Sud:...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 41·fr
    ...Parcelle 1. : Au Nord, à l'Est et au Sud : Réq. 55.632; À l'Ouest...