Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 990 résultats pour ""EDS""
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 16·fr
    ...les Ouleds El Fayache; Au sud : la Tribu d'El Maya. Ils ajoutent...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 11·fr
    ...erre agricole comprenant des pieds d'oliviers située à Jaâfar, rou...
  • Journal Officiel·1967 / N°033·page 14·fr
    ...hars el Ayat» comprenant 174 pieds et limites au sud par les hérit...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 14·fr
    ...tué d'un terrain agricole de pieds d'oliviers, ce titre a été cons...
  • Journal Officiel·1968 / N°008·page 18·fr
    ...renfermant une villa et cinq pieds d'oliviers, d'une contenance dé...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 68·fr
    ...2°) Une parcelle de terre complantée de 12 pieds d'oliviers sise a...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 37·fr
    ...d'un jardin complanté de 109 pieds d'oliviers, sis forêt de Téboul...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 11·fr
    ...« Ain Ettouki », consistant en terre non renforcée, quaterne pieds...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 35·fr
    ...at de Mahdia, comptant de 21 pieds d'oliviers productifs. La dite ...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 26·fr
    ...2°) La moitié indivis d'une olivette comprenant 37 pieds d'olivier...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 23·fr
    ...es environ, complantée de 39 pieds d'oliviers limitée : Au Sud : ...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 17·fr
    ...t pas être supérieur à 3.000 pieds par hectare ; leur irrigation e...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 38·fr
    ...e de la totalité de soixante pieds de jeunes oliviers qui aura lie...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 35·fr
    ... 36 cages pour le pain 12) 9 pieds pour les cages du pain 13) 13 p...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 25·fr
    ...Vingt six 26 pieds d'oliviers de la totalité de la propriété sise ...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 40·fr
    ...Une parcelle de terre complantée de mille huit cents pieds d'olivi...
  • Journal Officiel·1977 / N°029·page 4·fr
    ...bres de la collectivité des Ouleds Khélifa (ardh Oued Ouled Mosbah...
  • Journal Officiel·1974 / N°018·page 16·fr
    ...ndivis d'une olivette de 105 pieds d'oliviers sise sur la route de...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 53·fr
    ...rcelle de terre renfermant 5 pieds d'oliviers et Meskat située à S...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 36·fr
    ...rcelle de terre comprenant 7 pieds d'oliviers située dans la forêt...