Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1978 / N°042·page 23·fr
    ...Ennajah Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée...
  • Journal Officiel·1967 / N°029·page 11·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1960 / N°042·page 5·fr
    ...Salem Djaziri, de la Délégation de Shikha, à celle de Ghardimaou, ...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 36·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 35·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2019 / N°017·page 44·fr
    ...uis elle traverse l'Autoroute reliant Tunis à Bizerte et elle pass...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 58·fr
    ...« Cherak Khaznadar », consistant en une parcelle de terre nue sur ...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 37·fr
    ...Oue El Ksab consistant en une parcelle de terre nue située à L'Ari...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 71·fr
    ...Cheikh; b) Qu'elle est sa propriété exclusive; c) Qu'elle n'est gr...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 16·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée Hai El Khadra; b) Qu'ell...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 24·fr
    ...Qu'elle est limitée : Première parcelle : Au Sud : Oued Chedly B...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 29·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 16·fr
    ...El Baraka - Qu'elle est sa propriété exclusive. - Qu'elle n'est gr...
  • Journal Officiel·1978 / N°028·page 26·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 15·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1969 / N°032·page 26·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 46·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 29·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Annonces Légales·2018 / N°131·page 36·fr
    ...la parcelle n°P6. Il consiste en une parcelle de terrain nu destin...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 18·fr
    ...« Raja » Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevé...