Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2011 / N°068·page 40·fr
    ...Immeuble à vendre consiste en la totalité de 818 / 15130 parts ind...
  • Annonces Légales·2020 / N°021·page 16·fr
    ...la totalité des parts indivises dans la propriété dénommée «Khira»...
  • Journal Officiel·1978 / N°038·page 12·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale de Monsieur Bra...
  • Journal Officiel·1999 / N°032·page 3·fr
    ...- Le secret statistique signifie que les données individuelles fig...
  • Annonces Légales·2007 / N°008·page 44·fr
    ...Les 1300/20520 parts indivises revenant à Mr Hédi Knine et les 140...
  • Annonces Légales·2021 / N°008·page 22·fr
    ...2021400099VEPA1 # Vente aux enchères publiques des parts Indivis...
  • Journal Officiel·1987 / N°049·page 7·fr
    ...12) | Arab El Mahjour | Terrain agricole | (Tous les droits indivi...
  • Journal Officiel·1963 / N°012·page 19·fr
    ...## IMMEUBLE A VENDRE La moitié indivise d'un premier degré ouvran...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 38·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant à la partie saisie dans l...
  • Annonces Légales·2025 / N°040·page 18·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et consolidés de l'ex...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 20·fr
    ...2, tant au profit du requérant pour 71/96° indivis qu'en celui des...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 44·fr
    ...1°) le requérant, pour 1/3 dans l'indivision. 2°) Son frère germai...
  • Annonces Légales·2005 / N°147·page 4·fr
    ...De la totalité des parts indivises objet de la saisie est fixée à ...
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 43·fr
    ...1001 des parts indivises qui leurs revient dans l'immeuble objet d...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 33·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 30·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 54·fr
    ...La moitié indivise de l'immeuble sis à la route de Menzel Chaker K...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 52·fr
    ...la moitié indivise d'une maison d'une superficie totale est de 118...
  • Annonces Légales·2008 / N°060·page 34·fr
    ...La totalité des indivisaires 27472,50 partie de la totalité de l'i...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 41·fr
    ...Tous co-propriétaires dans l'indivision. Par jugement N° 22 rendu...