191 978 résultats pour ""MIS""
- Annonces Légales·2012 / N°042·page 23·fr...Renseignements relatifs à l'émission III.1 Décisions à l'origine ...
- Journal Officiel·2018 / N°021·page 10·fr...Pour accomplir ces missions, le secrétaire général est assisté par...
- Journal Officiel·2015 / N°010·page 52·fr...rde de la mémoire locale au commissariat régional de la culture de...
- Journal Officiel·2012 / N°082·page 61·fr...Les avis de la commission sont émis à la majorité des voix des mem...
- Annonces Légales·2010 / N°049·page 48·fr...Juge commissaire Madame Yousra ADDOHOUUM, Syndic de faillite : Abd...
- Journal Officiel·1979 / N°018·page 46·fr...1) La Soumission complète, datée, signée et timbrée; 2) Le bordere...
- Journal Officiel·2020 / N°115·page 20·fr...Il est mis fin à la nomination de Madame Samia Hassine, journalist...
- Journal Officiel·1963 / N°046·page 5·fr...A défaut, le titulaire du permis devra réserver, à l'État Tunisien...
- Journal Officiel·2005 / N°098·page 16·frb) Après l'admission au concours et avant l'affectation au poste d...
- Journal Officiel·1998 / N°056·page 13·fr...Les avis et les propositions de la commission sont émis à la major...
- Journal Officiel·1968 / N°005·page 3·fr...— Toute demande de permis d'exploitation ou de concession portant ...
- Journal Officiel·2009 / N°100·page 6·fr...14 - La commission régionale est composée comme suit : - le gouver...
- Journal Officiel·2002 / N°001·page 16·fr...n totale d'intérêts dans le permis de recherche de substances miné...
- Journal Officiel·2003 / N°036·page 133·fr...Inscription à l'épreuve pratique de l'examen de permis de conduire...
- Journal Officiel·2023 / N°031·page 19·fr...12 - L'épreuve écrite est soumise à une double correction. Il est ...
- Journal Officiel·2018 / N°104·page 208·fr... établissements publics non soumis au code de la comptabilité publ...
- Journal Officiel·2010 / N°087·page 1·fr...sant le permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « Borj El K...
- Journal Officiel·1980 / N°054·page 24·frde la commission des thèses de doctorat 3ème cycle parmi les membr...
- Journal Officiel·1985 / N°041·page 4·fr...— Il est institué, par gouvernorat, une commission chargée de l'at...
- Journal Officiel·2013 / N°006·page 13·fr...Il est mis fin à la nomination de Monsieur Zouhaier Dhaouadi en qu...