308 221 résultats pour ""ONS""
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- Journal Officiel·2017 / N°021·page 25·fr...Monsieur Sami Zghidi, ingénieur principal à la conservation de la ...
- Journal Officiel·1982 / N°063·page 15·fr...— Les délibérations du conseil, sont consignées dans un procès-ver...
- Journal Officiel·2025 / N°144·page 2·fr...ommun des administrations publiques au Conseil de la concurrence a...
- Journal Officiel·1987 / N°035·page 14·fr...Monsieur Othmane, 4) Madame Najiba, 5) Monsieur Mohammed, 6) Monsi...
- Journal Officiel·2009 / N°065·page 8·fr...a) constituer une violation des dispositions législatives ou régle...
- Journal Officiel·2012 / N°102·page 30·fr...Monsieur Belgacem Mabrouki, administrateur conseiller, est chargé ...
- Journal Officiel·1998 / N°078·page 6·fr...Le directeur général peut faire appel, lors des réunions du consei...
- Journal Officiel·2002 / N°030·page 22·fr...**Par décret n° 2002-720 du 5 avril 2002.** Monsieur Abdelmajid G...
- Journal Officiel·2011 / N°089·page 28·fr...Monsieur Lotfi Jlassi, administrateur conseiller, est chargé des f...
- Journal Officiel·1975 / N°034·page 7·fr...Les procès-verbaux des délibérations de ce bureau sont consignés s...
- Journal Officiel·2019 / N°086·page 59·fr...Le conseil d'administration de l'hôpital Charles Nicolle de Tunis ...
- Journal Officiel·1999 / N°086·page 14·fr...Monsieur Khaled El Karoui, architecte, est chargé des fonctions de...
- Journal Officiel·2010 / N°043·page 12·fr...4 - Les délibérations du conseil ne peuvent se dérouler qu'en prés...
- Journal Officiel·1972 / N°048·page 12·fr...— Président du Conseil d'Administration Le Président du Conseil d...
- Journal Officiel·2019 / N°010·page 4·fr...Monsieur Jalal Zouaoui, est nommé conseiller principal auprès du P...
- Journal Officiel·2018 / N°045·page 27·fr...Monsieur Salah Essefi, conservateur conseiller du patrimoine, est ...
- Journal Officiel·2011 / N°077·page 11·fr...Monsieur Béchir Ardhaoui, administrateur, est chargé des fonctions...
- Journal Officiel·2005 / N°101·page 120·fr...Délibéré par le Conseil constitutionnel dans la séance tenue à son...
- Journal Officiel·1983 / N°014·page 30·fr2) Nommé Monsieur Béji Chaâbane en qualité de commissaire aux appo...