Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
308 221 résultats pour ""ONS""
  • Journal Officiel·2024 / N°006·page 11·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Mohsen Sebaï, conseiller ...
  • Journal Officiel·2017 / N°021·page 25·fr
    ...Monsieur Sami Zghidi, ingénieur principal à la conservation de la ...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 15·fr
    ...— Les délibérations du conseil, sont consignées dans un procès-ver...
  • Journal Officiel·2025 / N°144·page 2·fr
    ...ommun des administrations publiques au Conseil de la concurrence a...
  • Journal Officiel·1987 / N°035·page 14·fr
    ...Monsieur Othmane, 4) Madame Najiba, 5) Monsieur Mohammed, 6) Monsi...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 8·fr
    ...a) constituer une violation des dispositions législatives ou régle...
  • Journal Officiel·2012 / N°102·page 30·fr
    ...Monsieur Belgacem Mabrouki, administrateur conseiller, est chargé ...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 6·fr
    ...Le directeur général peut faire appel, lors des réunions du consei...
  • Journal Officiel·2002 / N°030·page 22·fr
    ...**Par décret n° 2002-720 du 5 avril 2002.** Monsieur Abdelmajid G...
  • Journal Officiel·2011 / N°089·page 28·fr
    ...Monsieur Lotfi Jlassi, administrateur conseiller, est chargé des f...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 7·fr
    ...Les procès-verbaux des délibérations de ce bureau sont consignés s...
  • Journal Officiel·2019 / N°086·page 59·fr
    ...Le conseil d'administration de l'hôpital Charles Nicolle de Tunis ...
  • Journal Officiel·1999 / N°086·page 14·fr
    ...Monsieur Khaled El Karoui, architecte, est chargé des fonctions de...
  • Journal Officiel·2010 / N°043·page 12·fr
    ...4 - Les délibérations du conseil ne peuvent se dérouler qu'en prés...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 12·fr
    ...— Président du Conseil d'Administration Le Président du Conseil d...
  • Journal Officiel·2019 / N°010·page 4·fr
    ...Monsieur Jalal Zouaoui, est nommé conseiller principal auprès du P...
  • Journal Officiel·2018 / N°045·page 27·fr
    ...Monsieur Salah Essefi, conservateur conseiller du patrimoine, est ...
  • Journal Officiel·2011 / N°077·page 11·fr
    ...Monsieur Béchir Ardhaoui, administrateur, est chargé des fonctions...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 120·fr
    ...Délibéré par le Conseil constitutionnel dans la séance tenue à son...
  • Journal Officiel·1983 / N°014·page 30·fr
    2) Nommé Monsieur Béji Chaâbane en qualité de commissaire aux appo...