Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 31·fr
    ...— Le Bornage provisoire de la propriété dite Et-Toufik située à Ga...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 36·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 59.994 ## GOUVERNORAT DE BEJA 7. — Suivan...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 19·fr
    ...L'immeuble se trouve situé, 6, impasse Sidi Chellouf, rue El Hafir...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 26·fr
    ...## REQUISITION N° 57.115 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réqui...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 9·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Nabeul, conformément aux indications ...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 34·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 60.916 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant ...
  • Journal Officiel·1998 / N°070·page 22·fr
    ...e - Réquisition de transport - Demande de prêt universitaire pour ...
  • Journal Officiel·2006 / N°047·page 11·fr
    ...Considérant que le projet contient des dispositions ayant pour obj...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 27·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Khniss, Avenue Habib Bourguiba, confo...
  • Journal Officiel·1983 / N°004·page 6·fr
    ...Dans le domaine des monuments et des sites : — Il veille à l'expl...
  • Annonces Légales·2026 / N°116·page 21·fr
    ...situé à Sfax route menzel chaker K 13, d'un terrain à 6 Mrajaa sit...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 35·fr
    ...Réquisition N° 28618 ## Gouvernorat de Tunis Suivant réquisition...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 78·fr
    ...Article premier - Sont organisés conformément aux dispositions du ...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 23·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Bou-Hjar (sur la route de Sousse), co...
  • Journal Officiel·1965 / N°003·page 12·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Kerch El-Ghaba (forêt de l'Ariana), c...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 21·fr
    ...## REQUISITION N° 58.878 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réqui...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 19·fr
    ...Morona Fortune, en qualité de propriétaire, suivant réquisition N°...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 13·fr
    ...« Ardh Cherak Meaouia El Kebir », consistant en terre nue, située ...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 19·fr
    ...L'immeuble se trouve situé au route de la Soukra gouvernorat de Tu...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 32·fr
    ...— L'immeuble se trouve situé à Khézama (Sousse Nord) conformément ...