Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 846 résultats pour ""ASSIST""
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 22·fr
    ..., e) examiner les demandes d’assistance technique présentées en v...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 43·fr
    ...Le Directeur peut assister ou se faire représenter aux séances des...
  • Journal Officiel·1990 / N°025·page 4·fr
    ...6) d'assister les promoteurs dans l'identification des projets, la...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 14·fr
    ...L'employeur pourra se faire assister d'un représentant de son orga...
  • Journal Officiel·1958 / N°071·page 6·fr
    ... recouvré, comme en matière d'assistance judiciaire, par le Receve...
  • Journal Officiel·1958 / N°065·page 9·fr
    ...Les propriétaires d'actions devront, pour avoir le droit d'assiste...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 34·fr
    ...Prêter aide et assistance matérielles et morales aux familles pauv...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 23·fr
    ...s, sont priés de bien vouloir assister à l’Assemblée Générale Ordi...
  • Journal Officiel·1996 / N°079·page 7·fr
    ...4 - Le directeur général assiste aux réunions du conseil d'adminis...
  • Journal Officiel·1966 / N°015·page 116·fr
    ...S DE TUNISIE » sont invités à assister à l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·1963 / N°052·page 8·fr
    ...istrat du Tribunal Immobilier assisté de M. Bachraoui géomètre ass...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 10·fr
    ...uridiction saisie et se faire assister d'un avocat inscrit à un ba...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 24·fr
    ...ise ; 11°) le refus de prêter assistance en cas de danger imminent...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 28·fr
    ...ion des projets aquacoles - l'assistance aux promoteurs de projets...
  • Journal Officiel·1963 / N°056·page 21·fr
    ...Pour pouvoir assister à ces Assemblées les propriétaires d'actions...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 19·fr
    ...présence du ministère public, assistée d’un greffier. En cas de b...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 32·fr
    ... - Sousse Selon ordonnance d'Assistance Judiciaire N° 423 en dat...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 23·fr
    ...ise ; 11°) le refus de prêter assistance en cas de danger imminent...
  • Journal Officiel·1995 / N°090·page 5·fr
    ...ons, de la protection et de l'assistance des enfants, tels que les...
  • Journal Officiel·1989 / N°086·page 5·fr
    ...## ARTICLE 8 ### ASSISTANCE AUX ÉTATS PARTIES L'agence, conformé...