Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Annonces Légales·2014 / N°035·page 11·fr
    ... un apport en nature pour une valeur de 1900 000 DT et un apport e...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 45·fr
    ...isien, 71 parts, toutes d'une valeur nominale de 5 dinars l'une, l...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 7·fr
    ...rrespondant, au minimum, à la valeur de 14.400 heures de travail. ...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 9·fr
    ... la taxe de 2 % perçue sur la valeur des volailles et des œufs imp...
  • Annonces Légales·2021 / N°096·page 13·fr
    ...L'immeuble est situé dans une zone d'une valeur immobilière élevée...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 7·fr
    ...correspondant au minimum à la valeur de 14.400 heures de travail. ...
  • Annonces Légales·2016 / N°054·page 23·fr
    ...re de la cote de la Bourse de Valeurs Mobilières de Tunis. ## 3.3...
  • Annonces Légales·2012 / N°052·page 43·fr
    ...Soixante dix mille dinars (70.000,000 D) frais en sus, valeur fixé...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 12·fr
    ... la conduite, la moralité, la valeur professionnelle du candidat e...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 41·fr
    ...s sociales au nombre de 30 de valeur nominale de 10 dinars (dix di...
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 46·fr
    ...privilège général au profit de la trésorerie générale, pour la val...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 25·fr
    ...oitié du montant cumulé de la valeur nominale des actions par lui ...
  • Journal Officiel·1981 / N°020·page 18·fr
    ...La valeur de la part du saisi s'élève donc à deux mille quatre cen...
  • Annonces Légales·2015 / N°009·page 16·fr
    ...e de la cote de la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis. ### IV...
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 21·fr
    ...- Valeur nominale des actions à émettre : 100 DT chacune. - Appor...
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 5·fr
    ...— La valeur de chaque épreuve d'examen est exprimée par une note v...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 22·fr
    ...qu'un prêt hypothécaire d'une valeur de 2000 Dinars au profit de l...
  • Journal Officiel·1971 / N°050·page 18·fr
    ...rties sont remboursées à leur valeur nominale, soit D. 10,000 (Dix...
  • Annonces Légales·2013 / N°013·page 23·fr
    ...nt décidé la diminution de la valeur nominative de parts sociales ...
  • Annonces Légales·2015 / N°027·page 26·fr
    ...e de la cote de la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis. ### 5....