Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 453 résultats pour ""SIR""
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 11·fr
    ...5°) que tout travailleur qui désirerait rester sur place comme tra...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 12·fr
    ...Pour choisir ces tenues, l'employeur consultera le comité d'hygièn...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 6·fr
    ...priétaires du terrain, peut saisir la Municipalité de son offre pa...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 2·fr
    ...u Conseil d'Administration, saisir le Secrétaire d'État à la Santé...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 20·fr
    ...qués ont été égarés et qu'il désire faire procéder à l'établisseme...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 10·fr
    ...L'auteur jouit du droit de retirer ou saisir son oeuvre de la circ...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 6·fr
    ...utre Partie Contractante son désir de dénoncer le présent Accord. ...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 55·fr
    ...priété y afférent, et qu'ils désirent faire dresser un acte de not...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 22·fr
    ... de la dite maison et qu'ils désirent faire dresser un acte de not...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 28·fr
    ...ient d'être désigné et qu'il désire faire établir un acte de notor...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 8·fr
    ...ne se trouvant à bord ou de saisir des biens ou de procéder à une ...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 5·fr
    ... juillet 1976 Lamine Hassen Nessiri, à compter du 1er juillet 1976...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 22·fr
    ...du brûleur, suivant l'allure désirée. Le présent avis fera courir...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 3·fr
    ...iser le Bâtonnier, celui-ci saisira le Conseil de l'Ordre lequel d...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 19·fr
    ...ssité de service, il pourra saisir la Commission Paritaire, laquel...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 11·fr
    ...és de l'océan atlantique, et désireux de collaborer au maintien de...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 5·fr
    ...ois pendant lequel il était loisir de lui-même, ou à l'Administrat...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 35·fr
    ...qués ont été égares et qu'il désire faire procéder à l'établisseme...
  • Journal Officiel·1992 / N°056·page 8·fr
    ...entre les chasseurs s'ils le désirent ou vendus aux détenteurs de ...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 17·fr
    ...- Pour réussir à une des années d'études, dans les disciplines ci-...