Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 846 résultats pour ""ASSIST""
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 21·fr
    ...704, case 1.056, Monsieur Cuttaia Angelo, assisté de son épouse, P...
  • Journal Officiel·1967 / N°030·page 4·fr
    ...tachés à leur état et peuvent assister en costume d'audience aux c...
  • Journal Officiel·1990 / N°058·page 26·fr
    ...e à faciliter et à accorder l'assistance nécessaire pour la mise e...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 18·fr
    ...Il peut être assisté d'ordonnateurs secondaires désignés dans les ...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 6·fr
    ...— Assister les ressortissants de l'État d'envoi dans leur démarche...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 21·fr
    ...- Le médecin doit veiller à ce que les personnes qui l'assistent d...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 33·fr
    ...## ASSISTANCE JUDICIAIRE N° 1.889, du 5 janvier 1962 ## VENTE a...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 36·fr
    ...istrat du Tribunal Immobilier assisté de M. Youssef Ben Omrane géo...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 33·fr
    ... 1867; Pour avoir le droit d'assister ou de se faire représenter ...
  • Journal Officiel·1963 / N°039·page 15·fr
    ...L'Union des Aveugles de Tunisie, l'Assistance sous toutes formes à...
  • Journal Officiel·1990 / N°038·page 19·fr
    ...A ce titre, ils sont chargés de préparer avec l'assistance du Comm...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 24·fr
    ...Pour pouvoir assister à l'Assemblée, Messieurs les Porteurs de Par...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 15·fr
    ...nd avis, au domicile élu de l'assistante, ce le Cahiers de Maître ...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 26·fr
    ... Nestia, épouse HADDAD Isaak, assistée et autorisée par ce dernier...
  • Journal Officiel·1992 / N°054·page 6·fr
    ...s au moins du grade de maître-assistant, ou des professeurs agrégé...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 14·fr
    ...Sur sa proposition, le Conseil d'Administration peut pour l'assist...
  • Journal Officiel·1959 / N°058·page 6·fr
    ...cinq au moins de ses membres, assistent au séance. En cas de part...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 11·fr
    ...# ARTICLE 11 Assistance pour l'acquisition des locaux 1) L'État d...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 25·fr
    ...Tout actionnaire pourra assister où se faire représenter à l'Assem...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 26·fr
    ...e d'actions qu'ils possèdent, assister où se faire représenter à c...