Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 453 résultats pour ""SIR""
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 5·fr
    ...- convoquer le Conseil Municipal et le saisir des questions de sa ...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 7·fr
    ... 1er juillet 1974 Mohamed El Mesir, à compter du 1er juillet 1974 ...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 14·fr
    ...tu de la présente loi, s'ils désirent se libérer en une fois, ont ...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 10·fr
    ... à compter du 13 avril 1974 Bessir Mohamed, à compter du 13 avril ...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 37·fr
    ...Quiconque désire participer à la présente adjudication doit dès à ...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 23·fr
    ...et fraction d'un jardin, à El-Ksir de Henchir Othmana; 22° un jard...
  • Journal Officiel·1986 / N°075·page 8·fr
    ... l'État de résidence, ou de saisir un bien se trouvant à bord, ou ...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 24·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères doit être munie d'...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 28·fr
    ...évrier 1960 Il ajoute qu'il désire faire dresser un acte de notor...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 4·fr
    ...# ARTICLE 8 1) Chaque Partie Contractante pourra, selon son désir...
  • Journal Officiel·1967 / N°055·page 28·fr
    ...Moncef Bel Hadj Amor Mustapha Bsiri; 3) nommé Messieur Naceur ben...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 8·fr
    ...eur Mohamed ben Mohamed ben Nassira a été nommé tuteur de sa nièce...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 18·fr
    ...mesure où il est possible et désirable de le faire étant donné les...
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 19·fr
    ...ient d'être désigné et qu'il désire faire dresser un acte de notor...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 26·fr
    ...Le cahier des charges est à la disposition de tous ceux qui désire...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 16·fr
    ...l'État de résidence de s'en saisir dans l'intérêt de la justice. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 30·fr
    ...t les plans d'exécution et choisir les matières à employer. Il doi...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 9·fr
    ..., le chef d'entreprise peut saisir le Secrétaire d'État à la Jeune...
  • Journal Officiel·1960 / N°056·page 59·fr
    ...n de permettre aux personnes désireuses de faire l'acquisition de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 16·fr
    ...sur le dit immeuble et qu'il désire faire dresser un acte de notor...