33 453 résultats pour ""SIR""
- Journal Officiel·1975 / N°034·page 5·fr...- convoquer le Conseil Municipal et le saisir des questions de sa ...
- Journal Officiel·1975 / N°013·page 7·fr... 1er juillet 1974 Mohamed El Mesir, à compter du 1er juillet 1974 ...
- Journal Officiel·1957 / N°043·page 14·fr...tu de la présente loi, s'ils désirent se libérer en une fois, ont ...
- Journal Officiel·1975 / N°031·page 10·fr... à compter du 13 avril 1974 Bessir Mohamed, à compter du 13 avril ...
- Journal Officiel·1966 / N°013·page 37·fr...Quiconque désire participer à la présente adjudication doit dès à ...
- Journal Officiel·1958 / N°037·page 23·fr...et fraction d'un jardin, à El-Ksir de Henchir Othmana; 22° un jard...
- Journal Officiel·1986 / N°075·page 8·fr... l'État de résidence, ou de saisir un bien se trouvant à bord, ou ...
- Journal Officiel·1963 / N°055·page 24·fr...Toute personne désirant participer aux enchères doit être munie d'...
- Journal Officiel·1960 / N°007·page 28·fr...évrier 1960 Il ajoute qu'il désire faire dresser un acte de notor...
- Journal Officiel·1976 / N°027·page 4·fr...# ARTICLE 8 1) Chaque Partie Contractante pourra, selon son désir...
- Journal Officiel·1967 / N°055·page 28·fr...Moncef Bel Hadj Amor Mustapha Bsiri; 3) nommé Messieur Naceur ben...
- Journal Officiel·1961 / N°046·page 8·fr...eur Mohamed ben Mohamed ben Nassira a été nommé tuteur de sa nièce...
- Journal Officiel·1958 / N°104·page 18·fr...mesure où il est possible et désirable de le faire étant donné les...
- Journal Officiel·1960 / N°006·page 19·fr...ient d'être désigné et qu'il désire faire dresser un acte de notor...
- Journal Officiel·1968 / N°023·page 26·fr...Le cahier des charges est à la disposition de tous ceux qui désire...
- Journal Officiel·1985 / N°065·page 16·fr...l'État de résidence de s'en saisir dans l'intérêt de la justice. ...
- Journal Officiel·1974 / N°072·page 30·fr...t les plans d'exécution et choisir les matières à employer. Il doi...
- Journal Officiel·1967 / N°047·page 9·fr..., le chef d'entreprise peut saisir le Secrétaire d'État à la Jeune...
- Journal Officiel·1960 / N°056·page 59·fr...n de permettre aux personnes désireuses de faire l'acquisition de ...
- Journal Officiel·1958 / N°058·page 16·fr...sur le dit immeuble et qu'il désire faire dresser un acte de notor...