Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 846 résultats pour ""ASSIST""
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 65·fr
    ...Pour avoir le droit d'assister à l'Assemblée, les propriétaires d'...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 24·fr
    ...— Les contrôleurs-chef de section assistent les attachés principau...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 41·fr
    ...oivent, pour avoir le droit d'assister à l'Assemblée Générale, dép...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 25·fr
    ...Pour pouvoir assister valablement aux dites Assemblées générales l...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 39·fr
    ...d'Administration peut, pour l'assister, lui adjoindre à titre de D...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 23·fr
    ...des actions qu'ils possèdent, assister à cette Assemblée ou s'y fa...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 16·fr
    ...peut être appelé à prêter son assistance pédagogique aux instituti...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 15·fr
    ...Les maîtres assistants de l'enseignement supérieur agricole et les...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 12·fr
    ...citer des témoins et se faire assister par un défenseur de son cho...
  • Journal Officiel·1998 / N°086·page 7·fr
    ...Les professeurs principaux peuvent être appelés à apporter une ass...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 21·fr
    ...tion, Sousse, rue d'Algérie. ASSISTANCE JUDICIAIRE N° 1.889, du 5...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 16·fr
    ...al Mohamed El GABSI. N° 408. ASSISTANCE JUDICIAIRE Décision N° 2...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 16·fr
    ...ie (U.P.O.N.T.), sont priés d'assister à l'assemblée générale ordi...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 8·fr
    ...tion, Rue d'Algérie, Sousse. ASSISTANCE JUDICIAIRE Décision N° 1...
  • Journal Officiel·1991 / N°016·page 8·fr
    ...ux cérémonies auxquelles elle assiste en corps. Ils prennent rang ...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 19·fr
    ...Il est informé qu'il lui est loisible de se faire assister par un ...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 3·fr
    ...— Un représentant de l'autorité peut assister à la réunion. Toutef...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 26·fr
    ...— Le collège de direction est assisté d'un conseil scientifique co...
  • Journal Officiel·1958 / N°036·page 20·fr
    ...Pour avoir le droit d'assister ou de se faire représenter à ces As...
  • Journal Officiel·1957 / N°038·page 5·fr
    ...les de chaque Circonscription assisteront de droit aux Assemblées ...