Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 453 résultats pour ""SIR""
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 9·fr
    ... 1er avril 1974 Ben Hamouda Mousira, à compter du 1er juillet 1974...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 18·fr
    ...Bsir Ali, à compter du 13 juin 1975. Fredj Nabiha, à compter du 29...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 120·fr
    ...de l'Education Physique de Mouasir | 305 000 | 200 000 | 505 000 |...
  • Journal Officiel·1965 / N°057·page 25·fr
    ...Toute personne qui désirerait participer aux enchères, doit se fai...
  • Annonces Légales·2025 / N°049·page 30·fr
    ...| | CIN | sssss248 OUBRTAIV NESIRANE BENT HASSEN | CIN | sssss990...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 7·fr
    ...ssité de service, il pourra saisir la Commission Paritaire, laquel...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 7·fr
    ...appropriés aux personnes qui désirent se rendre dans l'Etat d'envo...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 25·fr
    ...Vu que la nommée désire établir un acte de propriété en la matière...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 46·fr
    ...par Hassen ben Otman Djesiro. A l'Ouest : par la route de Mesjed ...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 38·fr
    ...oute caillassée; à l'Ouest, « Ksiret El Amaâ ». Mise à prix : 500...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 22·fr
    ...10° Un terrain complanté de figuiers et de vignes, sis à El-Djasir...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 24·fr
    ...Que son titre de propriété a été égaré et qu'il désire en faire ex...
  • Journal Officiel·1986 / N°075·page 7·fr
    ...appropriés aux personnes qui désirent se rendre dans l'État d'envo...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 12·fr
    ...'employeur ou l'assureur de saisir le Fonds des Accidents du Trava...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 5·fr
    ...La victime a le droit de choisir l'appareil correspondant à son in...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 13·fr
    ...s parties qui peuvent alors saisir de l'affaire la juridiction com...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 16·fr
    ...— Le Tunisien désirant ne rendre en pèlerinage à la Mésopar doit ê...
  • Journal Officiel·1991 / N°016·page 14·fr
    ...à défaut le secrétaire doit saisir immédiatement le président du c...
  • Journal Officiel·1992 / N°052·page 9·fr
    ..., à charge pour celui-ci de saisir la juridiction compétente en vu...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 29·fr
    ...Etant donné qu'elle a perdu le titre de propriété, elle désire éta...