Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 846 résultats pour ""ASSIST""
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 28·fr
    ...Ont droit d'assister à l'Assemblée Générale Ordinaire, conformémen...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 5·fr
    ...onne réputée compétente, pour assister avec voix consultative à se...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 12·fr
    ...citer des témoins et se faire assister d'un défenseur ou d'un avoc...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 49·fr
    ...Pour avoir le droit d'assister ou de se faire représenter à cette ...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 11·fr
    ...s à l'article 8, a le droit d'assister et de se faire représenter ...
  • Journal Officiel·1996 / N°076·page 10·fr
    ...re, 4 - le directeur général assiste aux réunions du conseil d'ad...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 33·fr
    ...Pour pouvoir assister à cette Assemblée Générale Ordinaire, les ac...
  • Journal Officiel·1968 / N°053·page 3·fr
    ...onne réputée compétente, pour assister avec voie consultative à se...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 4·fr
    ... des travaux de planification assistent aux délibérations de la Co...
  • Journal Officiel·1969 / N°056·page 11·fr
    ...Sur sa proposition, le Conseil peut le faire assister d'un Directe...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 71·fr
    ... victime et la nécessité de l'assistance d'une tierce personne, le...
  • Journal Officiel·1999 / N°008·page 3·fr
    ...ion, y compris l'octroi d'une assistance technique et les mesures ...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 6·fr
    ...Président du Comité Directeur assisté de deux membres délégués à c...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 34·fr
    ...onne réputée compétente, pour assister avec voix consultative à se...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 25·fr
    ...Il est assisté par des surveillants de port qui veillent, sous son...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 26·fr
    ...ssâadaoui, agriculteur et moqhassiste au Cheikhat de Fériana, délé...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 30·fr
    ...704, case 1.056, Monsieur Cuttaia Angelo, assisté de son épouse, P...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 6·fr
    ...ère de la Santé Publique peut assister aux travaux du Conseil de l...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 33·fr
    ...Pour avoir le droit d'assister ou de se faire représenter à cette ...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 27·fr
    ...Les propriétaires d'actions devront pour avoir le droit d'assister...