Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 029 résultats pour ""LUSI""
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 17·fr
    ...és à destination directe et exclusive du territoire douanier tunis...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 33·fr
    ...3°) Nomination d'un ou de plusieurs Commissaires aux comptes. 4°)...
  • Journal Officiel·1985 / N°071·page 3·fr
    ...— Est interdite toute promotion n'ayant pas fait l'objet exclusif ...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 38·fr
    ...nt destinés à l'acquisition exclusive de terres agricoles constitu...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 15·fr
    ...t contrôlées par un robinet à plusieurs voies. Le présent avis fe...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 47·fr
    ...s, soit pour constituer un ou plusieurs fonds de réserve extraordi...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 8·fr
    ...— Lorsque les conseils municipaux de deux ou plusieurs communes on...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 4·fr
    ...Si plusieurs experts ont été commis simultanément pour la même opé...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 4·fr
    ...tion présente, pendant une ou plusieurs gestions, un déficit non s...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 8·fr
    ...les obligations, droits et forclusions visées aux articles 50 et 5...
  • Journal Officiel·1995 / N°046·page 8·fr
    ...Les conclusions des travaux du comité sont consignées dans des pro...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 19·fr
    ...sous peine de déchéance et forclusion, dans les 20 jours de la par...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 14·fr
    ...tie requise reconnaît comme exclusivement compétentes ses propres ...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 18·fr
    ...AOUI DISALI | ALI MOHAMED EL MILUSI AMOURA | MAJIMOUSI KIMALIS | ...
  • Journal Officiel·1990 / N°050·page 8·fr
    ...agne 1989/90 est du ressort exclusif du conseil d'administration d...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 9·fr
    ...Toutefois, lorsque le tracteur traîne une ou plusieurs remorques o...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 12·fr
    ...ignement primaire; 2°) un ou plusieurs vice-présidents, selon l'i...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 42·fr
    ...oraire et désignation d'un ou plusieurs Directeurs pour les Direct...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 2·fr
    ...s deux mois qui suivent la conclusion de cet Accord. Cette commiss...
  • Journal Officiel·1994 / N°030·page 4·fr
    ...inistre des finances et un ou plusieurs établissements bancaires. ...