Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 846 résultats pour ""ASSIST""
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 18·fr
    ... les mesures de protection, d'assistance, de surveillance, d'éduca...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 13·fr
    ...— Le collège de direction est assisté d'un conseil scientifique co...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 5·fr
    ...Le directeur général ou son suppléant assisteront à toutes les séa...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 9·fr
    ...Il est assisté dans chaque jury par des Commissions désignées par ...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 18·fr
    ...Tout est ensuite a le droit d'assister à cette Assemblée, sur la s...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 3·fr
    ...age, ses passagers, de prêter assistance à toute personne, même en...
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 4·fr
    ...ement de sa mission, se faire assister par les personnes de son ch...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 3·fr
    ...uvent être appelés à se faire assister par des pharmaciens ou des ...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 10·fr
    ...Seules les parties au litige ou leurs représentants assistent aux ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 70·fr
    ... du 11 janvier 1961. N° 78. ASSISTANCE JUDICIAIRE Décision du B...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 7·fr
    ...- La commission nationale de lutte contre l'analphabétisme est ass...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 6·fr
    ...L'employeur peut se faire assister d'un représentant de son organi...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 47·fr
    ...Sur sa proposition, le conseil peut le faire assister d'un Directe...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 23·fr
    ...Pour avoir le droit d'assister à l'Assemblée, les porteurs d'actio...
  • Journal Officiel·1988 / N°041·page 9·fr
    ... tunisienne de solidarité est assisté dans sa tâche par une commis...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 11·fr
    ...Les propriétaires d'actions devront, pour avoir le droit d'assiste...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 16·fr
    ...cet effet; 4° à un service d'assistance à l'enfance ou à un établ...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 5·fr
    ...arties intéressées puissent y assister dans les conditions prévues...
  • Journal Officiel·1998 / N°060·page 5·fr
    ...t et notamment l'obligation d'assistance et de conseil gratuit des...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 35·fr
    ...## Assistance Judiciaire Ordonnance N° 5927 en date du 1-12-67 V...