...Marchés publics : fractionnement des commandes et non recours à la...

...| 9126 du plan du TPD n° 38423 conforme à la parcelle n°1 du plan ...

... marchande du corps des personnels spécialisés de la marine marcha...

...Ardh El Guedri consistant en 2 parcelles de terre contiennent, com...

...'archives au grade de gestionnaire général de documents et d'archi...

...| 18 conforme à la parcelle n°1 20 conforme à la parcelle n°6 21 c...

... 71 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre f...

...Quant à la parcelle n°47 elle a une superficie de 17580m² et compr...

...les parcelles 75 et 82 de la même Réquisition. **Parcelle 51 :** ...

...Correspond à la Parcelle 2 du placard du J.O.T. Parcelle 2 : Au N...

...— Le tableau des jours de tenue des marchés hebdomadaires du Gouve...

...Article premier - Sont créées aux archives nationales les commissi...

...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...

...Bachir Kharchoufi CIN n°03941610, Khaled Kharchoufi CIN n°12822282...

...2 - Les marchés relatifs à l'achat d'équipements et fournitures fi...

...| 251 conforme à la parcelle n° 4 du plan du plan du titre foncier...

...| 103 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°27466 ...

...a) de préserver, sauvegarder et restaurer les sites archéologiques...

...1ère parcelle ci-dessus. Troisième parcelle : Au Nord et au Nord...

...2 - Les marchés relatifs à l'acquisition d'équipements, produits, ...