Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 990 résultats pour ""EDS""
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 25·fr
    ...s manchons d'emboîtement des pieds des montants d'éléments semblab...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 7·fr
    ...Une olivette comprenant 85 pieds, située dans la forêt de Ain Rahm...
  • Journal Officiel·1994 / N°047·page 9·fr
    ...- Leds ministres des finances et de l'agriculture sont chargés cha...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 47·fr
    ... 36 cages pour le pain 12) 9 pieds pour les cages du pain 13) 13 p...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 16·fr
    ...la zenka (imousse) des Ouleds Ben Jebra. ## RÉQUISITION N° 57.280...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 17·fr
    ...Mustapha Ben Abdelkader Aouf, Ouleds Belgacem et Kelifa Gharraf, H...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 20·fr
    ...construction et renfermant 2 pieds d'oliviers, d'une contenance dé...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 20·fr
    ...Ardh des Ouleds Ben Mohsen El Oueslati (Immatriculé, ardh El Kenan...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 15·fr
    ... pas être supérieure à 3.000 pieds par hectare. Art. 5. — Les vin...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 22·fr
    ...« Attse El-Meharsa », consistant en 3.200 pieds d'essences diverse...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 26·fr
    ...La moitié indivise d'une olivette de 103 pieds d'oliviers avec le ...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 35·fr
    ...et un dépôt, complanté de 50 pieds d'oliviers en pleine production...
  • Journal Officiel·1979 / N°067·page 19·fr
    ...celle de terre contenant dix pieds d'oliviers récemment implantés ...
  • Journal Officiel·2006 / N°054·page 15·fr
    ...la préservation des berges d'oueds, 2) l'existence des sources hyd...
  • Journal Officiel·1965 / N°036·page 17·fr
    ...d'un jardin complanté de 109 pieds d'oliviers, sis forêt de Téboul...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 18·fr
    ...De la totalité de l'olivette comptant de 66 pieds d'oliviers outre...
  • Annonces Légales·2025 / N°102·page 9·fr
    ...terre, polygonal contient 24 pieds d'oliviers. La plupart d'entre ...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 20·fr
    ...é sans nom, consistant en 60 pieds d'oliviers, située dans la forê...
  • Journal Officiel·1970 / N°002·page 11·fr
    ...êt de Teboulba comprenant 45 pieds d'oliviers avec une colline où ...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 30·fr
    ...Salem Belladj), d'une olivette de quatre vingt once (91) pieds d'o...