Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
101 941 résultats pour ""ENA""
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 67·fr
    ...La partie saisie de l'immeuble revenant à Khdhiri Noureddine Abdmo...
  • Journal Officiel·1976 / N°074·page 23·fr
    ...Bir Karkoud consistant en une parcelle de terre agricole comprenan...
  • Annonces Légales·2008 / N°021·page 58·fr
    ...6 352,243 | | Gains nets provenant des placements | 1 025 414,50...
  • Journal Officiel·1976 / N°019·page 10·fr
    ...Dar Amena. Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevé...
  • Journal Officiel·1971 / N°037·page 16·fr
    ...Jenane El Karral, située à Sfax, Route de Tunis, km 2, Gouvernorat...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 36·fr
    ...Henchir El Anad consistant en une parcelle de terre contenant une ...
  • Annonces Légales·2005 / N°176·page 4·fr
    ...sa superficie est de 150 m² des escaliers lui ramenant composé de ...
  • Journal Officiel·1968 / N°030·page 13·fr
    ...Ardh El Bèsbassia appartenant à Monsieur Habib Mokhtar et autres. ...
  • Journal Officiel·2003 / N°049·page 26·fr
    ...ers de la santé publique appartenant à la direction régionale conc...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 32·fr
    ...La Parcelle 2 comprenant le puits est grevée d'un droit de puisage...
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 17·fr
    ...Dar appartenant à Othman ben Sami. A l'Ouest : Zenket Bou-Ghedir ...
  • Journal Officiel·1979 / N°052·page 20·fr
    ...Centre de collecte consistant en une parcelle de terre comprenant ...
  • Journal Officiel·1960 / N°018·page 20·fr
    ...un terrain nu appartenant à M. Ahmed Daragi ; A l'Ouest : un terra...
  • Journal Officiel·2003 / N°069·page 4·fr
    ...- Est ratifié, l'avenant à l'accord du 17 mars 1988 en matière de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°104·page 34·fr
    ...l'état de parts sociales appartenant à Slim Ben Tijani Ben Ali dan...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 24·fr
    ...Henchir Bouchta, consistant en deux parcelles de terre comprenant ...
  • Journal Officiel·1977 / N°042·page 9·fr
    ...Dar Hadj Ahmed Azouz, consistant en une parcelle de terre comprena...
  • Journal Officiel·2012 / N°047·page 1·fr
    ...octroi d'une indication de provenance du produit de « Deglet Ennou...
  • Journal Officiel·2020 / N°094·page 25·fr
    ...ances | | Habib Krimi | Lieutenant-colonel des douanes | Chef de...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 27·fr
    ...une olivette dite Bab Saïd, revenant au Domaine. A l'Est : olivett...