Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·2001 / N°046·page 4·fr
    ...Loi n° 2001-61 du 7 juin 2001, portant règlement du budget de l'Et...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 4·fr
    ...Il donne son avis sur le projet de budget et sur les modifications...
  • Journal Officiel·2009 / N°103·page 4·fr
    ...7, portant loi organique du budget telle que modifiée et complétée...
  • Annonces Légales·2009 / N°105·page 23·fr
    ...isations Incorporelles Hors budget | 93973 | 93973 | Subventions e...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 24·fr
    ...Les budgets font ressortir les prévisions des recettes et des dépe...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 25·fr
    ...Ils sont ordonnateurs de leur budget. | | | | — d'organiser et...
  • Journal Officiel·2002 / N°011·page 58·fr
    ...ordonnateurs secondaires du budget du ministère de la santé publiq...
  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 73·fr
    ...120000 | | 35 | Total des Budgets des Etablissements relevant du...
  • Journal Officiel·2024 / N°127·page 6·fr
    ...primes et de l'exécution du budget à la commune de Akouda. Par ar...
  • Journal Officiel·2010 / N°068·page 29·fr
    ...7, portant loi organique du budget, telle que modifiée et complété...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 60·fr
    ...| 372000 | | | Total des Budgets des Etablissements relevant de...
  • Journal Officiel·2017 / N°092·page 3·fr
    ... la perception au profit du budget de l'Etat des recettes provenan...
  • Journal Officiel·2011 / N°086·page 13·fr
    ...Evolution des recettes au profit du budget de l'Etat réalisées au ...
  • Journal Officiel·2012 / N°083·page 7·fr
    ...- proposer le budget de l'unité de vie, - gérer les affaires du pe...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 15·fr
    ...Son budget est rattaché pour ordre au budget de l'Etat. Art. 9. —...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 53·fr
    ...es Budgets des Etablissements rattachés pour ordre au Budget Génér...
  • Journal Officiel·1996 / N°022·page 23·fr
    ...| 33 000 | | | Total des Budgets des Etablissements relevant de...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 74·fr
    ...3.250.000 dinars budget 1 750.000 dinars prêts extérieurs. Lire : ...
  • Journal Officiel·2014 / N°068·page 3·fr
    ... la perception au profit du Budget de l'Etat des recettes provenan...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 24·fr
    ...loi de directeur général du budget de fonctionnement au ministère ...