...cadre aussi bien du Placement Global que du Placement Privé, le ré...

...ns la limite de 5% des dettes globales. La priorité est accordée à...

...et fixation de l'augmentation globale des salaires durant la pério...

... travailleurs dont le salaire global - salaire de base, primes et ...

...chacune totalisant un montant global d'un million cinq cents mille...

... en effectuant un recoupement global de l'ensemble des quantités d...

...Mise à prix globale : la mise à prix est fixée à la somme d'un mil...

...- Le marché peut comporter un prix global forfaitaire pour l'ensem...

...Le volume global des heures de formation dans cette spécialité est...

...Le volume global des heures de formation dans ladite spécialité es...

...S'il était souscrit dans sa globalité à taux variable (TMM+1,5%), ...

...S'il était souscrit dans sa globalité à taux variable (TMM+1,90%),...

dépense dont le montant global ne devra pas être inférieur à Cent ...

...ans la limite d'un contingent global de 35.673 tonnes. Art. 2. – ...

...ique représentant 70% du coût global de l'étude et de l'assistance...

...le et couvrant une superficie globale de 760 mètres carrés environ...

... l'expertise; dont la surface globale est de 72 m² partagé sur 72 ...

... fois en 2009 pour un montant global de 238,5 millions de DTS, à l...

...2013G05120SRLB2 Société GLOBAL MEDITEC - SARL 121, Avenue de l'E...

...'établissement des prévisions globales du IXème plan. Il est égal...