Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 5·fr
    ...l'individu, étant donné ses obligations envers les autres individu...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 49·fr
    ...toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans la pro...
  • Journal Officiel·1980 / N°075·page 7·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1984 / N°029·page 7·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2020 / N°039·page 12·fr
    ...2020400911VEPA1 Vente aux enchères publiques des parts indivises ...
  • Annonces Légales·2022 / N°109·page 10·fr
    ...toutes les parts indivises, soient 510/1068 parts revenant à la pa...
  • Annonces Légales·2025 / N°025·page 14·fr
    ...rts indivises y afférentes dans les parties communes et indivises ...
  • Annonces Légales·2012 / N°063·page 49·fr
    ...Les coindivisaires poursuits : 1/ Ezzedine Chérif, domiciliée la r...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 15·fr
    ...es appareils de climatisation individuelle de puissance frigorifiq...
  • Annonces Légales·2021 / N°029·page 14·fr
    ...ivité et les états financiers individuels de la B.N.A, sur l'activ...
  • Annonces Légales·2020 / N°041·page 15·fr
    ...- Les parts indivises revenant à Mr Hamadi Ben Mokhtar Gmati soit ...
  • Annonces Légales·2015 / N°129·page 38·fr
    ...la totalité des 500 parts indivises du titre foncier n°310 Sidi Bo...
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 12·fr
    ...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 8·fr
    ...r.** — Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membre...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 62·fr
    ...Messieurs Ahmed Harrouchi et Youssef Chaara Dally au 1/2 indivis c...
  • Annonces Légales·2004 / N°092·page 3·fr
    ...La moitié indivise composée de 24 parts indivises et qui présenten...
  • Annonces Légales·2017 / N°014·page 53·fr
    ...17 rue de Marseille, 2ème étage, - Tunis - des parts indivises dan...
  • Annonces Légales·2025 / N°123·page 6·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la débitrice saisie rep...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 5·fr
    ...Les parts indivises objet de la saisie sont de 4707 parts indivis ...
  • Annonces Légales·2012 / N°138·page 40·fr
    ...La totalité des parts indivises (1/11) appartenant aux poursuivi a...