22 672 résultats pour ""INDIV""
- Journal Officiel·2008 / N°038·page 5·fr...l'individu, étant donné ses obligations envers les autres individu...
- Annonces Légales·2008 / N°049·page 49·fr...toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans la pro...
- Journal Officiel·1980 / N°075·page 7·fr...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
- Journal Officiel·1984 / N°029·page 7·fr...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
- Annonces Légales·2020 / N°039·page 12·fr...2020400911VEPA1 Vente aux enchères publiques des parts indivises ...
- Annonces Légales·2022 / N°109·page 10·fr...toutes les parts indivises, soient 510/1068 parts revenant à la pa...
- Annonces Légales·2025 / N°025·page 14·fr...rts indivises y afférentes dans les parties communes et indivises ...
- Annonces Légales·2012 / N°063·page 49·fr...Les coindivisaires poursuits : 1/ Ezzedine Chérif, domiciliée la r...
- Journal Officiel·2009 / N°032·page 15·fr...es appareils de climatisation individuelle de puissance frigorifiq...
- Annonces Légales·2021 / N°029·page 14·fr...ivité et les états financiers individuels de la B.N.A, sur l'activ...
- Annonces Légales·2020 / N°041·page 15·fr...- Les parts indivises revenant à Mr Hamadi Ben Mokhtar Gmati soit ...
- Annonces Légales·2015 / N°129·page 38·fr...la totalité des 500 parts indivises du titre foncier n°310 Sidi Bo...
- Journal Officiel·1981 / N°007·page 12·fr...**Article Premier.** — Le droit de jouissance individuelle ou fami...
- Journal Officiel·1981 / N°077·page 8·fr...r.** — Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membre...
- Journal Officiel·1973 / N°040·page 62·fr...Messieurs Ahmed Harrouchi et Youssef Chaara Dally au 1/2 indivis c...
- Annonces Légales·2004 / N°092·page 3·fr...La moitié indivise composée de 24 parts indivises et qui présenten...
- Annonces Légales·2017 / N°014·page 53·fr...17 rue de Marseille, 2ème étage, - Tunis - des parts indivises dan...
- Annonces Légales·2025 / N°123·page 6·fr...La totalité des parts indivises revenant à la débitrice saisie rep...
- Annonces Légales·2005 / N°171·page 5·fr...Les parts indivises objet de la saisie sont de 4707 parts indivis ...
- Annonces Légales·2012 / N°138·page 40·fr...La totalité des parts indivises (1/11) appartenant aux poursuivi a...