Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
14 509 résultats pour ""L'AGENCE""
  • Journal Officiel·2024 / N°057·page 7·fr
    ...Le directeur général de l'Agence procède à la soumission de la dem...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 23·fr
    ...requise sous le N° 30456 par l'Agence Foncière d'Habitation en qua...
  • Journal Officiel·2000 / N°045·page 10·fr
    Vu la loi n° 77-17 du 16 mars 1977, portant création de l'agence d...
  • Journal Officiel·2004 / N°011·page 7·fr
    ... la République Tunisienne et l'agence française de développement p...
  • Journal Officiel·2014 / N°042·page 36·fr
    ...3 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2006 / N°063·page 9·fr
    ...e au conseil d'entreprise de l'agence tunisienne de la coopération...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 126·fr
    ...Direction Régionale de l'Agence Technique des Transports Terrestre...
  • Journal Officiel·2012 / N°092·page 23·fr
    ...rs 1977, portant création de l'agence foncière agricole, telle que...
  • Journal Officiel·2016 / N°031·page 30·fr
    ...4 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2023 / N°088·page 18·fr
    ...rs 1977, portant création de l'Agence Foncière Agricole, telle que...
  • Journal Officiel·1987 / N°052·page 9·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'ag...
  • Journal Officiel·2007 / N°037·page 14·fr
    ...s ministères concernés et de l'agence nationale de la certificatio...
  • Journal Officiel·2016 / N°071·page 47·fr
    ...tilité publique au profit de l'agence foncière d'habitation, de pa...
  • Annonces Légales·2020 / N°044·page 28·fr
    ...2020R01429DIVD2 ## REPUBLIQUE TUNISIENNE ## L'AGENCE FONCIERE IN...
  • Journal Officiel·2023 / N°015·page 10·fr
    ...tilité publique au profit de l'agence foncière industrielle, une p...
  • Journal Officiel·1989 / N°083·page 13·fr
    ...rticle 6, D1/A1 du statut de l'agence internationale de l'énergie ...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 26·fr
    ...Qu'elle est la propriété exclusive de l'Agence Foncière d'Habitati...
  • Journal Officiel·2009 / N°058·page 1·fr
    ... la République Tunisienne et l'agence française de développement p...
  • Journal Officiel·1978 / N°048·page 29·fr
    ...El Manar 1 et 2 dont l'immatriculation a été demandée par l'Agence...
  • Journal Officiel·2014 / N°008·page 29·fr
    ...isation et fonctionnement de l'agence de réhabilitation et de réno...