Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2021 / N°091·page 13·fr
    ...Monsieur Kamel Bezzaouia, professeur principal émérite classe exce...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 37·fr
    ...Monsieur Tahar ben Béchir. Syndic : Monsieur Gueniche Gaston-C.P....
  • Annonces Légales·2017 / N°015·page 28·fr
    ...1- Cession de 500 parts sociales appartenant à Monsieur Kamel Zgui...
  • Journal Officiel·2010 / N°011·page 26·fr
    ...Monsieur Imed Baccouche, ingénieur en chef, est chargé des fonctio...
  • Journal Officiel·1958 / N°019·page 6·fr
    ...Pension : jouissance du 1er avril 1957. Montant brut : 262.400 fra...
  • Journal Officiel·2007 / N°026·page 6·fr
    Considérant qu'il ressort du premier paragraphe de l'article 35 de...
  • Annonces Légales·2010 / N°089·page 21·fr
    Approuver l'entrée d'un nouvel associé en la personne de Monsieur ...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 67·fr
    ...- Le bordereau d'instructions au transitaire revêt la forme d'une ...
  • Journal Officiel·2019 / N°091·page 65·fr
    ...Monsieur Kamel Bchini est nommé membre représentant le ministère d...
  • Journal Officiel·2006 / N°014·page 5·fr
    ...Considérant que la modification soumise comprend des dispositions ...
  • Annonces Légales·2025 / N°075·page 30·fr
    ...Le public est informé que Monsieur SABRI TASTOURI agissant pour le...
  • Journal Officiel·2008 / N°089·page 8·fr
    Considérant que même si l'immunité, telle que prévue dans l'accord...
  • Journal Officiel·1977 / N°061·page 37·fr
    le 21 septembre 1977 par Monsieur Bou Attour, géomètre assermenté ...
  • Journal Officiel·2014 / N°035·page 4·fr
    ...Monsieur Adel Ben Hammouda, conseiller au tribunal administratif, ...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 22·fr
    ...Monsieur Korbi Kilani est nommé contrôleur technique auprès de la ...
  • Journal Officiel·2009 / N°026·page 3·fr
    ...1- considérant que le projet de loi organique soumis a pour objet ...
  • Journal Officiel·2014 / N°081·page 3·fr
    ...Monsieur Amor Tounakti, conseiller à la cour des comptes, est char...
  • Journal Officiel·2018 / N°011·page 20·fr
    ...Monsieur Mohamed Anis Zekri est nommé membre représentant le minis...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 23·fr
    ...1-Considérant que le projet de loi soumis vise l'approbation par l...
  • Journal Officiel·1972 / N°014·page 25·fr
    ...Monsieur Raouf El Bannani - A l'Ouest : Monsieur Moncef En-Nachi. ...