Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·2023 / N°103·page 6·fr
    ...emplois fonctionnels à l'université de Jendouba conformément aux i...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 22·fr
    ...## REQUISITION N° 58.648 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réqui...
  • Journal Officiel·1979 / N°013·page 17·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à El Djem conformément aux indications ...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 19·fr
    ...L'immeuble se trouve situé dans la région ouest de Bou-Thadi au li...
  • Journal Officiel·1978 / N°004·page 18·fr
    ...23845 (réquisition). Au Nord-Ouest : T. 24.100 (S2). Le présent ...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 28·fr
    ...60512 renfermant une villa située à Khésama (Sousse Nord), d'une c...
  • Journal Officiel·1983 / N°053·page 23·fr
    ...s vétustes — Acquisition de voitures — Acquisition de terrains — A...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 14·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Garaet Fedjej, à 200 mètres environ à...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 35·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Radès conformément aux indications du...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 54·fr
    ...un chemin ## REQUISITION N° 28.198 ### GOUVERNORAT DE TUNIS Sui...
  • Journal Officiel·1962 / N°006·page 9·fr
    ...Cette réquisition est la reprise de la réquisition N° 24.215, reje...
  • Journal Officiel·2001 / N°050·page 32·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du ministre de l'é...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 23·fr
    ...# REQUISITION N° 58.979 ## GOUVERNORAT DE GAFSA Suivant réquisit...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 23·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sousse lieu dit Oued Ghesim piste de ...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 12·fr
    ...— Le dispositif réfléchissant prévu à l'article 196 du Code de la ...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 35·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Khénis, conformément aux indications ...
  • Journal Officiel·1978 / N°079·page 21·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à la Soukra conformément aux indication...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 89·fr
    ...--- REQUISITION N° 60.179 GOUVERNORAT DE SFAX Suivant réquisiti...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 30·fr
    ...## REQUISITION N° 29.476 ### GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant réquis...
  • Journal Officiel·2003 / N°057·page 33·fr
    ...En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-228...