Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·2021 / N°029·page 40·fr
    ...dépendante pour les Elections, telle que modifiée par la décision ...
  • Annonces Légales·2006 / N°041·page 37·fr
    ...- L'hôtel est construit en pierres, briques et ciment armée. Le pl...
  • Journal Officiel·1974 / N°042·page 23·fr
    ...e à usage d'hôtel dans lequel est exploité un hôtel dénommé (Tunis...
  • Journal Officiel·2009 / N°100·page 8·fr
    ... la Banque Centrale de Tunisie telle que modifiée par les textes s...
  • Annonces Légales·2011 / N°069·page 56·fr
    ...Le Grand Hôtel, Avenue Hédi Nouira - 8050 Hammamet Les actionnair...
  • Journal Officiel·2011 / N°001·page 6·fr
    ...umis à la tutelle de l'État ; que l'autorité de tutelle est déterm...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 34·fr
    ...Hôtel Corporation Of Tunisia Société Anonyme Au capital de : 700...
  • Journal Officiel·2023 / N°116·page 11·fr
    ...des administrations publiques, tel qu'il a été complété par le déc...
  • Journal Officiel·2013 / N°007·page 47·fr
    ...i approuvé par le conseil de tutelle local de la délégation de Dou...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 12·fr
    ...bre 1976 tel qu'il a été approuvé par le conseil de tutelle région...
  • Journal Officiel·2002 / N°068·page 3·fr
    ...participer à la réalisation de tels projets. Le Premier ministre,...
  • Journal Officiel·1983 / N°014·page 7·fr
    ...stère de l'Education Nationale tel qu'il a été modifié par le décr...
  • Journal Officiel·1986 / N°027·page 6·fr
    ...bre 1983 tel qu'il a été approuvé par le conseil de tutelle région...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 23·fr
    ...tistes, des créateurs et des intellectuels. Le Président de la Ré...
  • Annonces Légales·2011 / N°113·page 17·fr
    ...2011T04970SANB2 SOCIETE DE PROMOTION HOTELIERE KHAMSA Société an...
  • Journal Officiel·2005 / N°075·page 10·fr
    ...otection des terres agricoles, telle que modifiée et complétée par...
  • Annonces Légales·2004 / N°071·page 12·fr
    ...B 196901998 Messieurs les actionnaires de la Société Ateliers de ...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 70·fr
    ... Méditerranéenne de Tourisme Hôtel Chich Khan Société anonyme Au...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 231·fr
    ... sous sa tutelle et aux conditions de leur octroi. Tel que modifi...
  • Journal Officiel·2021 / N°029·page 27·fr
    ...hiffre des affaires étrangères tel que modifié par l'arrêté du 7 a...